Légères modifications du modèle de déclaration : erreurs de formule rectifiée dans les cellules A10:A14:C9, B28:C1:C47, B56:C47 format conditionnel appliqué à la sélection des règles de validation; légers changements dans la désignation. Ajout d'une autre version de l'exemple 6 aux exemples de relevésLe résumé des règles a été mis à jour pour ce qui concerne le traitement des swaps des vendeurs de la FCH (seller's swap). La section sur le format des données a été actualisée et le schéma XML a été fourni. Les instructions sur la déclaration des opérations des sociétés d'État ont été mises à jour. Des précisions sont données concernant la déclaration des liquidités. Des précisions sont données concernant la déclaration des acceptations bancaires. Légers changements dans la désignation du modèle de déclaration : éléments ajoutés à la Partie B, section 1; une précision est donnée en ce qui concerne la désignation des prêts de titres : la déclaration vise les opérations non compensées centralement.Des précisions sont fournies au sujet de la déclaration des prêts de titres. |