Recueil des formulaires et des instructions

Instructions et modèles de relevésMise à jour
Relevé des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF) - Version à l’étude2022-02
Relevé réglementaire non structuré sur le risque de modélisation (BSIF947)2022-02
Revenu de négociation et revenu de négociation des titres du Gouvernement du Canada (A3)2020-11
Relevé des expositions importantes (BSIF930)2019-07
Ratio de liquidité à long terme (DT1)2019-11
Bilan Par Lieu de Comptabilisation (Z4)2021-09
Prêts hypothécaires résidentiels assurés (RM)2019-08
Offres de CPG (GA et GB)2019-08
Relevé sur les marges de crédit adossées à un bien immobilier (J2)2020-10
Relevé des sûretés et des opérations de nantissement (H4)2021-09
Bilan (M4)2021-06
Prêts non hypothécaires (A2)2017-07
Relevé du ratio de levier (LRR)2022-02
Relevé du ratio de liquidité à court terme (LA)2018-07
Relevé du flux de trésorerie nets cumulatifs (660)2019-07
Appel de données de surveillance sur le risque de crédit (BH) des institutions qui utilisent l'approche standard2017-08
Bâle - Relevé des normes de fonds propre (RNFPB) 2021-10
Bâle - Relevé des normes de fonds propre (RNFPB) 2023 2022-02
Charge de créances douteuses (C1)2017-07
Provisions pour pertes de credit attendues (E3)2018-08
Données du portefeuille de la clientèle de gros – Partie 1 (BB)2013-07
Données du portefeuille de la clientèle de gros – Partie 2 (BC/BP)2011-07
Données du portefeuille de la clientèle de détail – Partie 1 (BD)2017-08
Données du portefeuille de la clientèle de détail – Partie 2 (BE/BO)2011-07
Données mensuelles sur le risque de marché (BK)2014-09
Données trimestrielles sur le risque de marché (BL)2007-08
Opérations de la clientèle de gros (BF)2021-08
Opérations de la clientèle de gros - Prêts en défaut et cas réglés (BG)2008-07
État consolidé des revenus (P3)2019-07
Fichier des portefeuilles d'actifs à risque (RAPID1)2021-08
Nantissement et prise en pension (U3)2012-07
Passif-dépôts (K4)2019-06
Prêts hypothécaires (E2)2021-08
Prêts en souffrance (N3)2017-08
Relevé de la continuité des provisions (C3)2017-07
Rapport sur les nouveaux prêts et existants (A4)2018-07
Relevé des expositions interbancaires et des principales autres expositions (EB/ET)2021-09
Relevé supplémentaire des succursales de banques étrangères (K3)2019-06
Répartition de l'actif et du passif par pays - Comptabilisé à l'étranger (GR)2021-12
Répartition de l'actif et du passif par pays - Comptabilisé au Canada (GQ)2021-11
Répartition régionale de l'actif et du passif (R2)2017-08
Risque de taux d'intérêt (I3)2021-07
Signalement des incidents opérationnels (L3)2018-01
Statistiques structurelles choisies (Y3)2008-07
Valeurs mobilières (B2)2017-07
Contrôle ex post du portefeuille de la clientèle de gros – Approche fondée sur les notations internes avancée (DT3)2021-08
Contrôle ex post du portefeuille de la clientèle de détail – Approche fondée sur les notations internes avancée (DT4) 2021-08