Guides de production des relevés financiers

Consultez la liste des guides de production des relevés et des rapports financiers qui se trouve dans le Système de déclaration réglementaire.

Veuillez consulter la page expliquant comment produire un relevé.

Titre Secteur Type de document Relevé (etiquette)
Relevé des modifications (A2) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé des prêts non hypothécaires (A2)
TI 2023 - Règles de validation - I3 [ XLSX 53.3 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Relevé du risque de taux d'intérêt (I3)
Données sur le risque de marché - Données trimestrielles [ XLSX 165.53 Ko ] Institutions de dépôt Spécifications techniques Risque de marché (OSFI-986)
Exemple de relevé - Y3 [ XLS 81 Ko ] Institutions de dépôt Modèle de relevé Relevé sur les statistiques structurelles choisies (Y3)
2023 - Relevé RRL [ XLSX 32.64 Ko ] Institutions de dépôt Relevé Relevé du ratio de levier (RRL)
Ratio de liquidité à long terme (DT1) — Relevé des modifications Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé sur le ratio de liquidité à long terme (NSFR) (DT1)
Règles de validation [ XLSX 19.77 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Relevé sur le revenu de négociation et le revenu de négociation des titres du gouvernement du Canada (A3)
Relevé des changements (K4) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé du passif-dépôts (K4)
Relevé sur les marges de crédit adossées à un bien immobilier (J2) Institutions de dépôt Instructions Relevé sur les marges de crédit adossées à un bien immobilier (MCBI) (J2)
Fichier XML - LA 2024 [ XML 181.88 Ko ] Institutions de dépôt Fichier XML Relevé sur le ratio de liquidité à court terme (LCR) (LA)
Règles de validation - DT4 [ XLSX 21.67 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de détail – Approche fondée sur les notations internes (NI) (DT4)
Relevé des flux de trésorerie nets cumulatifs - Recueil d'instructions Institutions de dépôt Instructions Recueil d'instructions pour le relevé des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF)
Définition des données - RAPID1 [ XLSX 484.21 Ko ] Institutions de dépôt Définition des données Fichier des portefeuilles d’actifs à risque (RAPID1)
Relevé des changements (C1) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé de la charge de créances douteuses (C1)
Offres de CPG (GA et GB) Institutions de dépôt Instructions Relevé des offres de CPG (GA-GB)
Relevé des changements (R2) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé de la répartition régionale d’éléments précis de l'actif et du passif (R2)
Relevé des expositions importantes (BSIF930) Institutions de dépôt Instructions Relevé des expositions importantes (BSIF930)
Définition des données - BH [ XLS 1.99 Mo ] Institutions de dépôt Définition des données Appel de données de surveillance sur le risque de crédit des institutions qui utilisent l'approche standard (BH)
Relevé des modifications (M4) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé sur le bilan (M4)
Règles de validation - GR [ XLSX 39.31 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Relevé des éléments d’actif et de passif répartis par pays et comptabilisés à l’étranger (GR)