Relevé des changements (GR)

Instructions :

Ajout :

• Instructions sur la déclaration des montants libellés en EURO
• Déclaration des actions

Modification :

• République populaire du Kampuchéa (code de pays 664) remplacé par Cambodge
• « Marks » remplacé par « EURO »
• Le code de devise 4 est maintenant celui de l'EURO
• L'année civile doit être indiquée avec 4 chiffres

Instructions :

Ajout :

• Îles Féroé, Groenland, Guernsey, Île de Man, Jersey et Saint-Marin à « Pays européens non membres de l'OCDE »
• Autorité palestinienne à la rubrique « Moyen‑Orient »

Modification :

• L'article 523 de la Loi sur les banques est maintenant l'article 628
• Les Statistiques bancaires et financières de la Banque du Canada, qui paraissaient autrefois dans la Revue de la Banque du Canada, constituent maintenant une publication distincte
• À la rubrique « Destinataire », le BSIF est remplacé par la Banque du Canada
• L'Autriche, la Finlande, la Grèce, le Portugal, l'Espagne et la Suède passent de « Pays européens membres de l’OCDE » à « Communauté économique européenne »
• « Zaïre » remplacé par « République démocratique du Congo »
• « Birmanie » remplacé par « Myanmar »

Instructions :

Ajout :

• (iv) Banque centrale européenne (code 923) sous Organismes internationaux et institutions diverses
• Banque centrale européenne en regard de l'Allemagne

Modification :

• « Sahara espagnol » (code de pays 788) est remplacé par « Sahara occidental »
• « Îles Canton et Enderbury » (code de pays 838) est remplacé par « Tuvalu »
• « Kiribati (anciennement Île Gilbert) et Tuvalu (anciennement Île Ellice) » (code de pays 846) est remplacé par « Kiribati (Îles Canton et Enderbury, Île Gilbert, Îles Phoenix et Îles Line) »
• La rubrique « Créances diverses » est renumérotée (v) sous ganismes internationaux et institutions diverses

Instructions :

Ajout :

• Grèce comme membre de l’UME

Instructions :

Ajout :

• Érythrée (code de pays 727) à l’Afrique - Pays en voie de développement
• Titre : Colonne 158 – Par rapport aux créances totales : la partie des créances intérieures sur des banques dont le siège social est situé dans un pays développé déclarant

Suppression :

• Zone neutre (code de pays 624) du Moyen-Orient
• Note : Déclaration pour la colonne 158 est en vigueur à compté de septembre 1995

Instructions :

Ajout :

• Îles Marshall (code de pays 872)
• Micronésie (code de pays 874)
• Palau (code de pays 876)
• Code de devise
• Instructions relatives aux Formats pour fichier « .tape »
• Saint-Marin et San Marinese Institut of Credit
• Congo, République démocratique du et Central Bank of Congo
• Érythrée et National Bank of Eritrea
• Polynésie française, Nouvelle-Calédonie et Wallis et Futuna et Institut d’Émission d’Outre-Mer
• Nauru, République de et Banque of Naura
• Banque Nationale du Cambodge remplacé par National Bank of Cambodia

Modification :

• Communauté économique européenne remplacé par Union européenne
• Banque Centrale de la République de Turquie remplacé par Central Bank of the Republic of Turkey
• Banque Nationale de Yougoslavie remplacé par National Bank of Yugoslavia
• Banque du Liban remplacé par Central Bank of Lebanon
• Banque d'Algérie remplacé par Bank of Algeria
• Banque Centrale de Mauritanie remplacé par Central Bank of Mauritania
• Banque Al Maghrib remplacé par Bank of Morocco
• Banque Centrale de Tunisie remplacé par Central Bank of Tunisia
• Banque Nationale du Cambodge remplacé par National Bank of Cambodia

Suppression :

• Phrase du cinquième paragraphe « Un relevé distinct doit être préparé… »
• Phrase du septième paragraphe « (Voir Normes relatives aux déclarations sur relevés imprimés ou sur bande magnétique) »
• Instructions concernant les Normes relatives aux déclarations sur relevés imprimés ou sur bande magnétique
• Zaïre et Banque du Zaïre

Instructions :

Ajout :

• « autres risques » aux créances et engagements
• Instructions générales des nouvelles colonnes ajoutées
• Instructions détaillées pour les nouvelles colonnes ajoutées
• Liste des organismes financiers internationaux
• Exemples de déclarations d’opérations individuelles*

Modification :

• Liste des codes de pays remaniée conformément à la convention internationale
• Liste des institutions monétaires officielles remaniée conformément à la convention internationale

Gabarit :

Ajout :

• Colonnes 425, 431, 432, 441, 442, 443, 451, 452, 453, 455, 461, 462, 463, 464, 465, 466, 467, 471, 472, 473, 474, 475, 476, 477, 480, 493, 491, 492

Modification :

• Titre Créances « intérieures » et « extérieures » est remplacé par Créances outre-frontière et intérieures – Emprunteur immédiat à la Partie I du trimestres civils
• Titre Créances « intérieures » et « extérieures » est remplacé par Engagements outre-frontière et intérieurs à la Partie II du trimestre civil

Suppression :

• Colonnes 154, 155 et 156

Instructions :

Ajout :

• L’article 24 de la Loi sur la Banque du Canada

Modification :

• Surinam remplacé par Suriname
• Ivory Coast remplacé par Côte d’Ivoire
• Autorité palestinienne remplacé par Territoire palestinien
• Corée, République populaire démocratique de Corée, République populaire démocratique de (nord)
• Île Marshall remplacé par Îles Marshall
• République populaire mongole remplacé par Mongolie
• Renvois des pages sous Partie III et IV

Suppression :

• Note de bas de page 2
• ‘pour toutes les devises, sauf le dollar canadien’ du dernier paragraphe
• ligne ii, ‘Créances comptabilisées dans les livres des filiales de placement en valeurs’ de la réconciliation de l’Actif

Gabarit : Aucune modification

Instructions :

Ajout :

• Serbie
• Monténégro
• Instructions sous Garanties et autres engagements de crédit inutilisés

Modification :

• Renvois des pages pour dérivés du crédit
• « Valeur comptable » remplacé par « Valeur au bilan »
• Exemple B. Valeurs mobilières corrigé

Suppression :

• Serbie et Monténégro
• Sikkim
• Note de bas de page 1

Gabarit : Aucune modification

Instructions :

Ajout :

• Samoa (870) sous Pays extraterritoriaux
• Slovénie (2007) à la liste des membres de l’UME
• Ministère des Finances sous Banque du Japon
• Samoa, Banque centrale de Samoa sous Pays extraterritoriaux
• Administration nationale des opérations de change sous Banque Populaire de Chine
• Union Africaine (UA), Addis-Abeba (Éthiopie) sous Organismes financiers internationaux
• Communauté économique de l’Afrique de l’Ouest (CEAO), Ouagadougou (Burkina Faso) sous Organismes financiers internationaux
• Banque de développement du Conseil de l’Europe, Paris sous Organismes financiers internationaux
• Organisation mondiale du tourisme (OMT ONU), Madrid sous Organismes de l’ONU

Modification :

• Autres pays remplacé par Autres pays développés
• Hong Kong remplacé par SAR de Hong Kong
• Macao remplacé par SAR de Macao
• Kirghizistan remplacé par République de Kirghizie
• Institutions monétaires officielles remplacé par Institutions monétaires officielles et détenteurs de réserves de change qui ne sont pas des banques
• Postes au bilan et hors bilan remplacé par éléments constatés ou non constatés
• Au bilan remplacé par constates
• Banque Centrale d’Irlande remplacé par Banque Centrale et Autorité des services financiers d’Irlande
• Hong Kong remplacé par SAR de Hong Kong
• Autorité monétaire et de change de Macau remplacé par Autorité monétaire de Macau
• Abu Dhab remplacé par Abou Dhabi
• Reserve Bank of Central Bank remplacé par Banque de réserve de Fidji
• National State Bank of Kazakhstan remplacé par Banque nationale de la République du Kazakhstan
• National State Bank of Kyrghyzstan remplacé par Banque nationale de la République de Kirghizie
• Serbie et Monténégro remplacé par Serbie
• Surinam, Banque Centrale du Surinam remplacé par Suriname, Banque Centrale du Suriname
• Association of South East Asian Nations (ESEAN) remplacé par Association of South East Asian Nations (ASEAN)
• Communauté des Caraïbes (CARICOM) remplacé par Communauté et marché commun des Caraïbes (CARICOM)
• Central American Bank for Economic remplacé par Central American Bank for Economic Integration (CABEI)
• Conseil international du blé (CIB) remplacé par Conseil international du grain (CIG)
• Croix-Rouge Internationale (CRI) remplacé par Comité international de la Croix-Rouge (CICR)

Suppression :

• Samoa (870) sous Asie et Pacifique
• Gibraltar, Commission des services financiers de
• Guernsey, Commission des services financiers de
• Ile de Man, Commission de surveillance financière de l’Île de Man
• Jersey, Commission des services financiers de Jersey
• Timor Leste, Bureau central des Paiements du Timor Oriental
• Samoa Occidental, Banque Centrale de Samoa
• Ïles Turques et Caïques sous Amérique latine et Caraïbes
• Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA), Bruxelles
• Organisation de l’unité africaine (OUA), Addis-Abeba
• Organisation internationale du caoutchouc naturel (OICN), Kuala Lumpur
• Conseil international de l’étain (CIE), Londres

Gabarit : Aucune modification

Instructions :

Ajout :

• Chypre (481), Malte (489) et Slovénie (555) sous Pays développés
• Chypre (2008), Malte (2008) et Slovaquie (2009) à la liste des membres de l’UME
• Mots « de passif » sous Rapprochement avec le bilan

Modification :

• Référence “Total des éléments de passif 1, 2, 3, 11 » remplacée par « Total des éléments de passif 1, 2, 8 »

Suppression :

• La copie du formulaire qui se trouvait dans ce guide a été supprimée et nous en avons fait un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF
• Chypre (481), Malte (489) et Slovénie (555) sous Pays en développement

Gabarit : Aucune modification

Instructions :

Ajout :

• Slovaquie (552) sous Pays développés
• Saint-Barthélemy (276) et Saint-Martin (279) sous (ii) Amérique latine, Caraïbes et îles de l’Atlantique Ouest
• Taipei chinois (690) sous (iv) Asie et Pacifique
• Taipei chinois – Banque centrale de Chine sous Asie et Pacifique

Modification :

• Détenteurs de réserves de change qui ne sont pas des banques est remplacé par autre détenteurs de réserves de change
• Bahrain Monetary Agency remplacé par Central Bank of Bahrain sous Pays extraterritoriaux
• Central Bank of the Republic of Liberia remplacé par National Bank of Liberia
• State Bank of Lao PDR remplacé par Bank of Lao PDR sous Asie et Pacifique
• State Bank of Turkmenistan remplacé par State Central Bank of Turkmenistan sous Asie et Pacifique
• National Bank of Uzbekistan remplacé par Central Bank of the Republic of Uzbekistan sous Asie et Pacifique
• National Bank of Hungary remplacé par Central Bank of Hungary sous Europe
• Adibjan remplacé par Abidjan; Manama remplacé par Koweït, Téhéran remplacé par Tehran sous Banques et fonds d’aide aux régions
• Chambre de compensation de l’Afrique de l’Ouest (CCAO) – Lagos (Nigéria) remplacé par Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA) – Ouagadougou (Burkina Faso) sous Banques et fonds d’aide aux régions
• Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA) – Sénégal remplacé par Agence monétaire de l’Afrique de l’Ouest – Freetown (Sierra Leone) sous Banques et fonds d’aide aux régions
• Organisation internationale du jute (OIJ) remplacé par International Jute Study Group (IJSG) sous Organisations de produit
• Londres remplacé par Lisbonne; Le Caire remplacé par Safat (Koweït) sous Organisations de produit
• (INMARTSAT) remplacé par (INMARSAT) sous Autres
• International Telecommunications (ITU) remplacé par International Telecommunication Union (ITU) sous Agences spéciales des Nations Unies

Suppression :

• Slovaquie (552) sous Pays en développement
• Taïwan (690) sous (iv) Asie et Pacifique
• Zone Euro – Banque centrale européenne sous Europe
• Taiwan – Central Bank of China (Taiwan) sous Asie et Pacifique

Gabarit : Aucune modification

Instructions :

Ajout :

• Estonie (529) sous Pays développés
• Curaçao (266) sous Pays extraterritoriaux
• Saint-Martin (néerlandais) (268) sous Pays extraterritoriaux
• Bonaire, Saint-Eustache et Saba (270) sous Amérique latine, Caraïbes et îles de l’Atlantique Ouest
• (Français) à Saint-Martin
• Estonie (2011) à la liste des membres de l’UME
• Curaçao – Central Bank of Curaçao and Sint Maarten sous Pays extraterritoriaux

Suppression :

• Antilles néerlandaises (263) sous Pays extraterritoriaux
• Estonie (529) sous Pays en développement
• Liste des membres de l’UME sous Colonne 179 – Engagements intérieurs en monnaie nationale (dépôts seulement) inclus dans les engagements totaux
• Antilles néerlandaises – Bank van de Nederlandse Antillen sous Pays extraterritoriaux

Gabarit : Aucune modification

Instructions :

Ajout :

• Soudan du Sud (791) sous Pays en développement – Afrique et Moyen-Orient
• Banque centrale européenne à la liste des banques centrales sous Pays développés – Europe
• Bank of South Sudan à la liste des banques centrales sous Pays en développement – Afrique et Moyen-Orient
• Union européenne à la liste Organismes financiers internationaux, sous Organismes de l’Union européenne
• Fonds européen de stabilité financière, du Mécanisme européen de stabilité 2013 à la liste Organismes financiers internationaux, sous Organismes de l’Union européenne

Modification :

• L’expression « institution(s) monétaire(s) officielle(s) » remplacée par « banque(s) centrale(s) » et l’expression « autorité(s) monétaire(s) » par « banque(s) centrale(s) »

Gabarit : Aucune modification

Instructions/Gabarit : Le guide d’instructions de ce formulaire a fait l’objet de plusieurs modifications. Le lecteur est invité à prendre connaissance de cette nouvelle version dans son entièreté.

Instructions :

Ajout :

• Lituanie (541) sous Pays développés
• Colonne pour Groupe des pays

Modification :

• Instructions sous Instructions générales
• Groupes 81 à 83 est modifié à Groupes 81 à 84 sous Administrations publiques
• Groupes 911 à 914 est modifié à Groupe 91 sous Administrations publiques

Suppression :

• Lituanie (541) sous Pays en développement
• Tous les organismes de la santé non pris en compte dans le secteur des administrations publiques sous Sociétés non financières
• Groupe 919 sous SCIAN Sociétés non financières

Gabarit : Aucune modification

Instructions :

Ajout :

• Notes en bas de page 1 à 10
• (y compris la Banque centrale des Caraïbes orientales [ECCB]) à Saint-Kitss-et-Nevis
• (y compris la Banque des États de l’Afrique Centrale [BEAC] à Cameroun
• (y compris la Banque centrale des États de l’Afrique de l’Ouest [BCEAO]) à Sénégal
• Instructions sous Évaluation des dérivés
• Colonnes 500, 505, 510, 515, 520, 525, 530 et 535 – Dépôts payables
• Colonnes 540, 545, 550, 555, 560, 565, 570, 575, 580 et 585 – Titres de créances en circulation
• Passif-dépôts (K4), comparaison (partie du rapport T2)
• Types de titres de créance – Tableau 5
• Lignes no 7 et 8 sous A. Prêts et dépôts

Modification :

• Instructions sous Publication
• Instructions sous Instructions générales
• Référence à « risque ultime » est remplacé par « risque ultime (garant) »
• Instructions sous Transferts de risque
• Instructions sous Monnaie
• Colonne 173 à Colonne 500
• Colonne 174 à Colonne 505
• Colonnes 300, 301, 302, 303, 304 et 255 – Dépôts payables à des établissements financiers non bancaires est remplacé par Colonnes 510, 515, 520, 525, 530, 535 – Dépôts payables à des établissements financiers non bancaires et dépôts non classés par secteur; et leurs instructions
• Colonne 176 – Total de tous les dépôts payables est remplacé par Colonne 176 – Total de tous les dépôts payables et des titres de créance en circulation; et leurs instructions
• Colonne 179 – Engagements intérieurs en monnaie nationale (dépôts seulement) inclus dans les engagements totaux est remplacé par Colonne 179 – Engagements intérieurs en monnaie nationale inclus dans la colonne 176 – Total
• Colonne 315 – Prises en pension est remplacé par Colonnes 590, 595, 600, 605, 610, 620, 625 et 315 – Opérations de pension

Suppression :

• (anciennement Nouvelles-Hébrides) sous Vanuatu
• (anciennement Afars et Issas français) sous Djibouti

Gabarit :

Ajout :

• Colonnes 500 à 585 sous Partie II, Dépôts payables et titres de créances émis
• Colonnes 590 à 625 sous Partie II, Contrats de prise en pension
• Note en bas de page

Suppression :

• Colonnes 173, 174, 300 à 305 sous Partie II, Dépôts payables

Instructions :

Modification :

• Macau est remplacé par Macao
• Saint-Martin (Pays Bas) est remplacé par Saint-Martin (néerlandaise)
• Fédération russe est remplacé par Fédération de Russie
• Macédoine est remplacé par Macédoine du Nord
• République tchèque est remplacé par Tchéquie
• Turquie est remplacé par Türkiye
• Saint-Martin (France) est remplacé par Saint-Martin (française)
• Saint-Vincent est remplacé par Saint-Vincent-et-les-Grenadines
• Congo, République populaire du est remplacé par Congo
• Îles Comores est remplacé par Comoros
• Îles de la Réunion est remplacé par Réunion
• Îles du Cap Vert est remplacé par Cabo Verde
• Îles Heard et MacDonald est remplacé par Île Heard-et-Îles MacDonald
• Jordanie, Royaume hachémite de est remplacé par Jordanie
• Koweït, État du est remplacé par Koweït
• Libye, République arabe de est remplacé par Libye
• Sainte-Hélène est remplacé par Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha
• Swaziland est remplacé par Eswatini
• Sao Tomé et Principe est remplacé par São Tomé-et-Princípe
• Syrie est remplacé par République arabe syrienne
• Territoire palestinien est remplacé par Palestine, État de
• Yémen, République du est remplacé par Yémen
• Brunei est remplacé par Brunéi Darussalam
• Îles Nioué est remplacé par Nioué
• Îles Tokelau ou Union est remplacé par Tokelau
• Îles Wallis-et-Futuna est remplacé par Wallis-et-Futuna
• Laos est remplacé par Lao, République démocratique populaires
• Népal, Royaume du est remplacé par Népal
• Palau est remplacé par Palaos
• République de Kirghizie est remplacé par Kirghizistan
• Taipei chinois est remplacé par Taïwan (Province de Chine)
• Timor Leste est remplacé par Timor-Leste
• Lagos est remplacé par Abuja sous Liste (non exhaustive) des organisations internationales
• Conseil monétaire de Brunei est remplacé par Banque centrale du Brunéi Darussalam
• Banque du Cap Vert est remplacé par Banco de Cabo Verde
• Banque centrale de Corée est remplacé par Banque centrale de la république populaire démocratique de Corée
• Banque centrale des îles Comores est remplacé par Banque centrale des Comores
• Banque centrale de Samoa est remplacé par Banque centrale des Samoa
• Banque de la Jamaïque est remplacé par Banque de Jamaïque
• Banque de la République populaire démocratique du Laos est remplacé par Banque de la République populaire démocratique Lao
• Banque nationale de la République de Macédoine est remplacé par Banque nationale de Macédoine du Nord
• Banque centrale de la Fédération russe est remplacé par Banque centrale de la Fédération de Russie
• Banque centrale du Swaziland est remplacé par Banque centrale d’Eswatini
• Banque centrale de Chine est remplacé par Banque centrale de la république de Chine (Taïwan)
• Banque centrale de la République de Turquie est remplacé par Banque centrale de la République de Türkiye

Suppression :

• (anciennement Dahomey) du Bénin
• (anciennement Zaïre) du Congo, République démocratique du
• (République Malgache) du Madagascar
• (anciennement Rhodésie) du Zimbabwe
• (Sud) du Corée, République de
• (Nord) du Corée, République populaire démocratique de
• (Îles Canton et Enderbury, Île Gilbert, Îles Phoenix et Îles Line) du Kiribati
• (anciennement Birmanie) du Myanmar

Gabarit : Aucune modification