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Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 6 Risque d'assurance
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 6 Risque d'assurance Note Un avis relatif à la réglementation sur les ajustements apportés à la version 2025 de la ligne directrice Test de suffisance du capital des sociétés …
Normes de liquidité (2025) Chapitre 3 - Ratio de liquidité à long terme
Normes de liquidité (2025) Chapitre 3 - Ratio de liquidité à long terme Chapitre 3 – Ratio de liquidité à long terme Le présent chapitre est tiré du cadre de Bâle III du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB) intitulé Bâle III : Ratio structurel …
Modification de la ligne directrice B-12 : Gestion du risque de taux d’intérêt
Modification de la ligne directrice B-12 : Gestion du risque de taux d’intérêt Référence : Ligne directrice à l’intention des banques/SPB/SFP Aux : Banques, Sociétés de portefeuille bancaires, Sociétés de fiducie et de prêt fédérales Le BSIF annonce la …
Entités étrangères exploitant une succursale au Canada – Ligne directrice (2021)
Entités étrangères exploitant une succursale au Canada – Ligne directrice (2021) I. Objet et portée de la ligne directrice La présente ligne directrice énonce les attentes du BSIF à l’égard des entités étrangères qui exploitent des succursales au Canada …
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 8 Risque opérationnel
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 8 Risque opérationnel Note Un avis relatif à la réglementation sur les ajustements apportés à la version 2025 de la ligne directrice Test de suffisance du capital des sociétés …
Projections de la mortalité des programmes de sécurité sociale au Canada : Étude actuarielle no 22
… à l’adresse https://molecular-cancer.biomedcentral.com/articles/10.1186/s12943-021-01348-0/tables/1 Blanpain, … Britannica , 22 octobre 2020, https://www.britannica.com/science/influenza . Consulté le 9 avril 2021. Bushnik, … (19 mai 2020). Disponible sur SSRN : https://ssrn.com/abstract=3606988 ou …
Foire aux questions sur les crypto-actifs
Foire aux questions sur les crypto-actifs Régime au regard des normes de fonds propres et de liquidité visant les expositions sur crypto-actifs (banques) – Ligne directrice Cette foire aux questions doit être lue en parallèle avec la lettre d’information …
Version finale des relevés de liquidité de 2023 et consultation sur la version à l’étude des instructions de déclaration des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF)
Version finale des relevés de liquidité de 2023 et consultation sur la version à l’étude des instructions de déclaration des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF) Destinataires : Banques, Sociétés de portefeuille bancaires, Sociétés de fiducie et de …
Assurance fournie par les relevés de capital/fonds propres, de levier et de liquidité - Ligne directrice (2022)
Assurance fournie par les relevés de capital/fonds propres, de levier et de liquidité - Ligne directrice (2022) 1. Objet La présente ligne directrice énonce les attentes du BSIF à l’égard de l’assurance fournie par les relevés de capital/fonds propres, de …
Le point sur la mise en œuvre des réformes de Bâle III avant la publication des derniers règlements prévue en janvier 2022
Le point sur la mise en œuvre des réformes de Bâle III avant la publication des derniers règlements prévue en janvier 2022 Destinataires : Banques, Sociétés de portefeuille bancaires, Sociétés de fiducie et de prêt fédérales La présente lettre vise à …
Révision du Cadre de capital des sociétés d’assurance-vie – Approche standard
Révision du Cadre de capital des sociétés d’assurance-vie – Approche standard Destinataires : Sociétés d’assurance-vie Le Groupe consultatif sur l’approche standard (GCAS), formé de représentants de l’Autorité des marchés financiers (AMF), du Bureau du …
Hausse des limites réglementaires prudentielles applicables aux placements, aux prêts et aux emprunts pour toutes les sociétés d’assurance multirisque fédérales canadiennes
Hausse des limites réglementaires prudentielles applicables aux placements, aux prêts et aux emprunts pour toutes les sociétés d’assurance multirisque fédérales canadiennes Introduction Par suite d’un changement apporté aux principes comptables mentionnés …
Annonce concernant l’examen des dispositions de la ligne directrice Normes de liquidité applicables aux sources de financement de gros assorties de caractéristiques semblables à celles du financement de détail
Annonce concernant l’examen des dispositions de la ligne directrice Normes de liquidité applicables aux sources de financement de gros assorties de caractéristiques semblables à celles du financement de détail Destinataires : Institutions de dépôt (ID) En …
Version finale de la ligne directrice révisée sur la gouvernance d’entreprise – Lettre (2018)
Version finale de la ligne directrice révisée sur la gouvernance d’entreprise – Lettre (2018) Destinataires : Institutions financières fédérales (IFF) Le BSIF publie la version finale de sa ligne directrice Gouvernance d’entreprise (LDGE). Cette nouvelle …
Communication de renseignements par les petites et moyennes institutions de dépôt (PMB) au titre du troisième pilier (2025)
Communication de renseignements par les petites et moyennes institutions de dépôt (PMB) au titre du troisième pilier (2025) Fichiers Tous les gabarits au titre du troisième pilier applicables aux PMB (XLSX, 343,54 Ko) A. Vue d’ensemble Le BSIF souscrit au …