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Gestion du risque lié aux technologies et du cyberrisque
Gestion du risque lié aux technologies et du cyberrisque A. Objet et portée La présente ligne directrice établit les attentes du BSIF en matière de gestion du risque lié aux technologies et du cyberrisque. Elle s’applique à toutes les institutions …
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 5 Risque de marché
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 5 Risque de marché Note Un avis relatif à la réglementation sur les ajustements apportés à la version 2025 de la ligne directrice Test de suffisance du capital des sociétés …
Principes de gestion des sûretés dans les institutions appliquant l’approche NI
Principes de gestion des sûretés dans les institutions appliquant l’approche NI I. Introduction Le présent document énonce les principes des systèmes de gestion des sûretés (SGS) aux fins de l’approbation des systèmes internes de notation des risques …
Saine gestion des instruments dérivés – Lettre (2015)
Saine gestion des instruments dérivés – Lettre (2015) Destinataires : Banques, Succursales de banques étrangères, Sociétés de portefeuille bancaire, Sociétés de fiducie et de prêt fédérales, Associations coopératives de crédit, Associations coopératives …
Contrôle de fait
Contrôle de fait Note : Les préavis exposent la façon dont le BSIF administre et interprète les dispositions des lois, des règlements et des lignes directrices en vigueur, ou sa position à l’égard de questions stratégiques précises. Ils ne font pas office …
Saines pratiques de gestion de l’exposition au risque de tremblement de terre - Lettre (2013)
Saines pratiques de gestion de l’exposition au risque de tremblement de terre - Lettre (2013) Destinataires : Sociétés d’assurances multirisques fédérales En août 2012, le BSIF a fait paraître une version à l’étude de la ligne directrice B-9, Saines …
Ligne directrice Normes de fonds propres (2026) – Lettre
Ligne directrice Normes de fonds propres (2026) – Lettre Aujourd’hui, nous publions la ligne directrice Normes de fonds propres (NFP) de 2026 et les révisions correspondantes à la ligne directrice Normes de fonds propres et de liquidité des petites et …
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 11 Agrégation et diversification des risques
Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance vie (2025) – Chapitre 11 Agrégation et diversification des risques Note Un avis relatif à la réglementation sur les ajustements apportés à la version 2025 de la ligne directrice Test de suffisance du …
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 4 – Risque de crédit – Approche standard
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 4 – Risque de crédit – Approche standard Consultation terminée La consultation portant sur le chapitre 4 de la ligne directrice Normes de fonds propres (2027) a pris fin le 18 février 2026. La version à …
Réserve pour stabilité intérieure - Résumé de la décision
Réserve pour stabilité intérieure - Résumé de la décision Aperçu Le BSIF annonce aujourd’hui que la réserve pour stabilité intérieure, ou RSI, sera majorée de 0,5 %, passant à 3,5 % du total des actifs pondérés en fonction du risque le 1er novembre 2023. …
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 4 – Risque de crédit – Approche standard
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 4 – Risque de crédit – Approche standard Consultation terminée Cette consultation a pris fin le 18 février 2026. La version à l’étude de la ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la …
Normes de liquidité (2027) Chapitre 3 – Ratio de liquidité à long terme
Normes de liquidité (2027) Chapitre 3 – Ratio de liquidité à long terme Consultation en cours Veuillez envoyer vos commentaires à l'adresse Consultations@osfi-bsif.gc.ca , d'ici le 20 juillet 2026. Vous pouvez consulter la version en vigueur de ce …
Normes de liquidité (2027) Chapitre 7 – Outils de suivi des liquidités intrajournalières
Normes de liquidité (2027) Chapitre 7 – Outils de suivi des liquidités intrajournalières Consultation en cours Veuillez envoyer vos commentaires à l’adresse Consultations@osfi-bsif.gc.ca , d’ici le 20 juillet 2026. Vous pouvez consulter la version en …
Normes de liquidité (2026) Chapitre 7 – Outils de suivi des liquidités intrajournalières
Normes de liquidité (2026) Chapitre 7 – Outils de suivi des liquidités intrajournalières Consultation en cours La version à l'étude de ce chapitre est accessible aux fins de consultation. Veuillez envoyer vos commentaires à l'adresse …
Cadre de surveillance des modèles internes - Ligne directrice (2019)
Cadre de surveillance des modèles internes - Ligne directrice (2019) État de la consultation : Fermé La période de consultation a pris fin le 30 août 2019. Cette version à l’étude de la ligne directrice sera conservée sur notre site Web jusqu’à la …