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Résultats de recherche
Retraite progressive – Régimes de retraite à prestations déterminées
… et participer à une entente de retraite progressive. Le site Web de l’Agence du revenu du Canada renferme des …
Lignes directrices générales sur l’utilisation de lettres de crédit
… crédit dont il a besoin. Des modèles sont publiés sur le site Web du BSIF. Une société d’assurance ne peut obtenir un …
Relevé des changements (N3)
… un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF Référence 2(a)(iv) ou 2(b)(iv) 2, 3, 4 …
Relevé des modifications (A2)
… un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF 2, 4, 6, 11 Modification : Les références …
Relevé des changements (R2)
… un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF. 10 T1 2010 5 Ajout : (a)(iii) Hypothèques …
Comprendre votre régime de retraite
… collectifs (RPAC) dans un tableau à cet effet sur le site Web de l' Agence de la consommation en matière …
Rôle du BSIF dans le financement de l’habitation
… logo du BSIF] Narrateur : Pour en savoir plus, visitez le site Web du BSIF. [Texte à l'écran : Pour en savoir plus, …
L'actuaire en chef du gouvernement du Canada dévoile la composition du comité de pairs indépendants chargé de l'examen du 32e Rapport actuariel du Régime de pensions du Canada
… le rapport du comité, ainsi que l'avis du GAD sur le site Web du Bureau du surintendant des institutions …
Résultats du rendement de l’audit interne
… des attributs de conformité de l’audit interne sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor . Principaux …
Déclarer le nombre de participants sur la Déclaration annuelle de renseignements BSIF 49
… page Cotisations des régimes de retraite (droits) sur le site Web du BSIF. Veuillez noter que le taux de base pour le …
Communications électroniques
… système d’information (comme une adresse de courriel ou un site Web) pour la réception du document. De plus, …
Exigences de divulgation visant les régimes de retraite à cotisations déterminées
… d’information (habituellement une adresse courriel ou un site Web) et aviser l’administrateur de tout changement à ses … d’information généralement accessible, par exemple, un site Web, l’administrateur doit aviser par écrit le … les lignes directrices de l’ACOR sont affichées sur le site Web de l’Association. 3.1 Ligne directrice no 8 sur les …
CRÉATION OU CESSATION D'UNE FIDUCIE DANS LAQUELLE UNE SOCIÉTÉ ÉTRANGÈRE (y compris une société de secours mutuel étrangère) EST TENUE DE MAINTENIR DES ÉLÉMENTS D'ACTIF AU CANADA
… française et anglaise des actes de fiducie types sur le site web du BSIF (http://www.osfi-bsif.gc.ca) en cliquant sur …
Relevé des changements (K3)
… un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF 5 T1 2013 Instructions 1 Modification : La …
Relevé des changements (K4)
… un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF 2 Modification : Références aux postes du …