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Résultats de recherche
Entente de 2020 sur les régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
… scission du régime. Vous trouverez des précisions sur le site Web de l’Association canadienne des organismes de …
Guide de démutualisation d’une société mutuelle d’assurances multirisques comptant des souscripteurs de polices non mutuelles
… page 21 ; la période et les modes de publication, sur le site Web de la SMAM, des renseignements pertinents à l’égard … étage, 255, rue Albert Ottawa (Ontario), Canada K1A 0H2 Site Web : http://www.osfi-bsif.gc.ca/ Courriel : …
Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable de 2023 à 2024
… sur les risques climatiques par les IFF sur le site Web du BSIF. Programme : Réglementation et orientation … à l’annexe 2.2 de la ligne directrice B-15 sur le site Web du BSIF Point de départ : Nouveau produit : Les informations communiquées sur le site Web du BSIF devraient être lancées en 2025 Cible : 100 % …
Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable de 2024 à 2025
… sur les risques climatiques par les IFF sur le site Web du BSIF. Programme : Réglementation et orientation … à l’annexe 2.2 de la ligne directrice B-15 sur le site Web du BSIF Point de départ : Nouveau produit : Les informations communiquées sur le site Web du BSIF devraient être lancées en 2025 Cible : 100 % …
Sondage de 2023-2024 auprès des institutions financières (SIF)
… à améliorer. Vous trouverez le rapport définitif sur le site Web de Bibliothèque et Archives Canada. …
Relevés d’assurance multirisque – Section I – Introduction
… être inclus. Les règles de validation se trouvent dans le site Web du BSIF. Principes comptables – Relevés trimestriels …
Mise à jour semestrielle du Regard annuel sur le risque - 2025-2026
… de 2025 au premier trimestre de 2026 à la page de notre site Web intitulée Calendrier de publication des politiques …
Homepage FR
… logo du BSIF] Narratrice : Pour en savoir plus, visitez le site Web du BSIF à l'adresse www.osfi-bsif.gc.ca. …
2023-2024 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information
… Les dépenses de voyage sont publiées mensuellement sur le site du gouvernement ouvert du gouvernement du Canada. 100 % … : Les frais d'accueil sont publiés mensuellement sur le site du gouvernement ouvert du gouvernement du Canada. 100 % … général sont publiées mensuellement sur le site Web du gouvernement ouvert du Canada. Pour la période de …
Comité consultatif technique (BSIF-ARSF) d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées Sommaire des résultats et des recommandations
… a été approuvé par l’ACOR et devrait être publié sur son site Web. Il sera aussi offert par le BSIF et l’ARSF ainsi …
Sondage de 2020-21 auprès des institutions financières (SIF)
… à améliorer. Vous trouverez le rapport définitif sur le site Web de Bibliothèque et Archives Canada. Liens utiles …
Transfert d’éléments d’actif liés aux dispositions à cotisations déterminées de régimes de retraite (Mars 2018)
… de régimes de retraite qu’ils trouveront sur le site Web du BSIF. Les administrateurs doivent s’assurer que …
Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées - Le mandat du comité
… général des travaux du Comité consultatif sur leur site Web respectif dans les trois semaines environ suivant …
Appel de données transactionnelles sur les prêts aux entreprises – Phase 3 (BSIF 988)
… BSIF 988 . On trouvera les instructions de dépôt sur le site Web du BSIF, sous Système de déclaration réglementaire …
Relevés d’assurance vie – Section I – Introduction
… à l'étranger. Les règles de validation se trouvent dans le site Web du BSIF. Principes comptables – Relevés trimestriels …