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Plancher de fonds propres de Bâle III - Note technique
… de fonds propres par paliers, une augmentation des APR (plus de fonds propres requis). Les modifications qui ont … 2024 et les données réglementaires accessibles sur notre site Web, nous estimons que l'augmentation des APR … programme (RCAP) - Analysis of risk-weighted assets for credit risk in the banking book (juillet 2013, en anglais …
Test du capital minimal des sociétés d'assurance multirisques et test de suffisance de l’actif des succursales – Guide de production du relevé PC4
… relevé (ci-après désigné le « relevé PC4 ») est conçu pour permettre aux organismes de réglementation de surveiller … jour de février. Les échéances exactes se trouvent sur le site Web du BSIF : Rapports exigés des sociétés d'assurance … été reçu au bureau de l'organisme de réglementation au plus tard à la date d'échéance applicable. Des pénalités sont …
2024 Test du capital minimal et Test de suffisance de l’actif des succursales des sociétés d’assurance multirisque (PC4)
… relevé (ci-après désigné le « relevé PC4 ») est conçu pour permettre aux organismes de réglementation de surveiller … jour de février. Les échéances exactes se trouvent sur le site Web du BSIF : Rapports exigés des sociétés d’assurance … été reçu au bureau de l’organisme de réglementation au plus tard à la date d’échéance applicable. Des pénalités sont …
BSIF, Bâle III et planchers de fonds propres
… traditionnel de la Première Nation Mississauga de Credit, ainsi que des peuples Anichinabé, Chippewa, … peuples des Premières Nations, des Inuits et des Métis. Plus tôt cette semaine, nous avons commémoré la Journée … suivre l'évolution de la mise en œuvre au Canada sur le site Web du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB, en …
Conférence des premiers dirigeants des banques canadiennes de RBC Marchés des Capitaux
… toujours pensé que la volonté de surpasser ses adversaires pour recueillir des perspectives et des récits uniques … déjà parlé et la population canadienne trouvera sur notre site Web une stratégie détaillée de transformation . Mais … préparera le terrain pour les questions dont je traiterai plus loin dans mon intervention. Cet aspect, c’est notre …
Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022
… faits saillants, citons les efforts déployés par le BSIF pour s’assurer que ses consignes et ses activités demeurent … l’efficience et le prise de risques judicieuse. Qui plus est, ces réalisations permettent maintenant à … des participants que l’ACOR a approuvé et publié sur son site Web. En novembre 2021, le BSIF et l’ARSF ont organisé un …
Projet de ligne directrice IFRS 9, Instruments financiers et exigences en matière de divulgation financière, à l’intention des entités fédérales
… fédérales Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de … en matière de divulgation financière . Ce document a pour but de communiquer aux entités fédérales (EF) ses … et accompagnés de nos réponses, sera affiché sur notre site Web lorsque la version finale de la ligne directrice …
Relevé des modifications (M4)
… Novembre 1997 Ajout : Dans les éléments de passif : Poste pour mémoire n o 3 : Cartes de paiement électronique 2 … de la même banque 7 Janvier 2004 Ajout : L'adresse du site Web du BSIF Suppression : La référence à Beyond 20/20 … en raison de la rationalisation des données. De plus, nous avons supprimé la copie du formulaire qui se …
Sommaire des renseignements sur le portefeuille apparié
… Généralités Le présent guide d’instructions (le Guide) a pour objet d’aider les administrateurs des régimes de … d’un régime de retraite à prestations déterminées pour plus d’information. Exigences de production L’administrateur … qui héberge le SDR, pour s’inscrire afin d’avoir accès au site sécurisé de la Banque et au SDR. Pour obtenir de l’aide …
De saines pratiques de souscription de prêts hypothécaires : pierre angulaire de la stabilité - Communication devant l’institut C.D. Howe, Toronto (Ontario), le 24 janvier 2020
… prendre le temps de vous joindre à moi aujourd'hui. Merci pour votre accueil chaleureux et à l'Institut C.D. Howe de … décisif que joue le secteur du financement résidentiel. Plus précisément, je vous expliquerai comment le BSIF, en … en leur donnant accès à une mine d'information sur leur site Web. Pour assurer la cohésion du cadre de …
Plan ministériel 2021-2022
… grand plaisir que je vous présente le Plan ministériel pour 2021‑2022 du Bureau du surintendant des institutions … et la rapidité des évaluations du risque et intervenir plus efficacement. Appliquer une approche de la … nets et des autorisations demandées, se trouvent sur le site Web du BSIF. État des résultats condensé prospectif pour …
Lois et règlements
… dans la Gazette du Canada. Directives et instructions pour les régimes de retraite et les régimes de pension agréés … : la publication de divers documents d’orientation sur le site Web du BSIF, comme les préavis réglementaires et … Les intervenants peuvent demander une interprétation plus officielle sous forme de décision ayant valeur de …
Relevé des changements (R2)
… T1 1998 Après 21 Suppression : Annexe « Renvoi aux prêts » pour les périodes de déclaration antérieures à décembre1994. … en raison de la rationalisation des données. De plus, nous avons supprimé la copie du formulaire qui se … un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF. 10 T1 2010 5 Ajout : (a)(iii) Hypothèques …
Plan ministériel 2022-2023
… dorénavant présumer que les périodes de volatilité seront plus fréquentes et plus ou moins intenses, et se préparer en … gestion du risque et la propension à prendre des risques pour appuyer la gestion stratégique et opérationnelle; ancrer … expose ses consignes prioritaires, est consultable sur son site Web. La prochaine version sera publiée au début de …
Relevé des changements (E3)
… de la page Description 1 T1 1998 2 Suppression : Poste pour mémoire : Créances (non incluses dans les créances douteuses) pour lesquelles des provisions … à l'Annexe I 4 T1 2004 1 Ajout : L'adresse pour le site Web du BSIF Suppression : La référence à Beyond 20/20 2 …