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Résultats de recherche
Allocution d’ouverture de Peter Routledge, surintendant – 35e Forum annuel de l’Institut Northwind sur les services financiers, Cambridge (Ontario)
… hiérarchiques dont vous trouverez le détail sur notre site Web . Cette restructuration nous permettra d’exercer nos …
Normes de pratique révisées en 2020 applicables au calcul des valeurs actualisées
… moyennant certains rajustements. Veuillez consulter le site Web de l’Institut canadien des actuaires pour obtenir …
Tolga Yalkin, surintendant auxiliaire, prendra la parole dans le cadre de la première publication trimestrielle du BSIF
… 2 semaines plus tard. Les dates sont affichées sur notre site Web. Les publications trimestrielles regrouperont des …
Documents de consignes retirés
… à notre mandat. Par conséquent, ils seront retirés du site Web d’ici la date effective indiquée dans le tableau. …
Relevés d’assurance multirisque – Section VI – Relevé des modifications
… accompagné d’instructions, a été créé et publié sur le site Web externe du BSIF. Le lecteur est invité à examiner à … 2008 (seulement) Page Modifications 10.10 Ligne 09 « Site web » sous l’information générale de l’assureur – Ajout …
2022-2023 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information
… Les dépenses de voyage sont publiées mensuellement sur le site du gouvernement ouvert du gouvernement du Canada. 100 % … Les frais d'accueil sont publiés mensuellement sur le site du gouvernement ouvert du gouvernement du Canada. 100 % … général sont publiées mensuellement sur le site Web du gouvernement ouvert du Canada. Pour la période de …
Bureau du surintendant des institutions financières Rapport sur les frais Exercice 2021-2022
… ISSN 2562-1742 Ce document est accessible sur le site Web du gouvernement du Canada à www.canada.ca . Ce … sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information site Web du BSIF . Remises En 2021-2022, le BSIF était …
Rapport sur les frais - Exercice 2020-2021
… ISSN 2562-1742 Ce document est disponible sur le site Web du gouvernement du Canada à l’adresse www.canada.ca … sur l’accès à l’information, qui est affiché sur le site Web du BSIF . Remises Le présent rapport ne comprend pas …
Bureau du surintendant des institutions financières Rapport sur les frais Exercice 2022-2023
… ISSN 2562-1734 Ce document est accessible sur le site Web du gouvernement du Canada à l’adresse www.canada.ca … l'administration de la Loi sur l'accès à l'information site Web du BSIF. Remises En 2022-2023, le BSIF était …
Bureau du surintendant des institutions financières Rapport sur les frais Exercice 2023-2024
… 2024 ISSN 2562-1734 Ce document est accessible sur le site Web du gouvernement du Canada à l’adresse www.canada.ca … sur l’administration de la Loi sur l’accès à l’information site Web du BSIF . Remises En 2023-2024, le BSIF était …
Mémoire à l’intention de l’actuaire désigné (2024)
… concernant l'utilisation du portail Web sur notre site ( www.osfi-bsif.gc.ca ) sous Relevés et données … conseils sur la façon de remplir les TASNPRSP sur le site Web du BSIF : Tableaux d'analyse des sinistres non payés …
Procédure administrative visant le cadre de pénalité pour production tardive et erronée (PPTE)
… de validation du BSIF. Ces règles se trouvent sur le site Web du SDR. Le BSIF sait que son processus de validation … relatives aux relevés non financiers se trouvent dans le site Web du BSIF . Titre du relevé Code du relevé Délai de …
Maintenir la résilience du système financier au Canada malgré l’incertitude et l’instabilité
… se réformer. En décembre 2021, nous avons publié sur notre site Web le Plan directeur de la transformation du BSIF , qui …
L3 – Signalement des incidents opérationnels
… Gestion des relevés financiers (PDF) disponible sur le site Web du BSIF. Remarque : Le gabarit qui renferme …
Peter Routledge participera à un entretien informel à l’Economic Club of Canada 2025
… et divers documents d'information publiés sur notre site Web. Actuellement, la plupart des emprunteurs peuvent …