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Résultats de recherche
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
… nous avons observé un ensemble de principes clairs pour instaurer des mesures crédibles, cohérentes, nécessaires … de retraite auxquels ils font confiance. Nous sommes plus que jamais déterminés à exercer le rôle essentiel qui … parallèle de plus de 250 questions et réponses sur le site Web du BSIF). Il a mis en place une plateforme interne …
Saines pratiques de gestion de l’exposition au risque de tremblement de terre - Ligne directrice (2013)
… de terre - Ligne directrice (2013) I. Objet et portée Les pertes catastrophiques causées par les séismes présentent parfois un risque important pour la santé financière de nombreux assureurs et réassureurs … à cette éventualité. Comme le verra le lecteur de façon plus détaillée ci-après, le BSIF s'attend à ce que les …
Avis de modification des cotisations minimales de base
… En vertu du paragraphe 3(2) du Règlement de 2017 sur les cotisations des institutions financières , les modifications suivantes seront apportées aux cotisations … de base applicables aux institutions financières fédérales pour l’exercice 2026-2027 (du 1er avril 2026 au 31 mars …
Relevé des modifications (E2)
… , les arrérages, les prêts douteux et la provision pour créances douteuses, les colonnes réservées aux prêts … un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF 2 Modification : Référence au poste 12 … Ajout : Définition pour Immeubles résidentiels comportant plus de 4 logements Définition pour Immeubles résidentiels …
Relevé des changements (K4)
… 3 T1 2001 3 Suppression : La dernière section des postes pour mémoire est supprimée. Y figuraient les nom et adresse … des cinq agents dont l'ensemble des dépôts étaient les plus importants. 4 T1 2007 5, 6, 9 Modification : la Société … un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF 2 Modification : Références aux postes du …
Mise à jour semestrielle du Regard annuel sur le risque - 2025-2026
… le BSIF estime que le système est suffisamment résilient pour absorber la possible concrétisation des principaux … vienne frapper les consommateurs et les entreprises plus durement que ce qui avait été anticipé. Le manque de … de 2025 au premier trimestre de 2026 à la page de notre site Web intitulée Calendrier de publication des politiques …
BSIF-656 – Relevé sur les renseignements concernant le conseil d’administration
… et l'accessibilité de leurs renseignements personnels. Pour obtenir de plus amples renseignements sur le Fichier de renseignements personnels, vous pouvez consulter le site Web d'Info Source (http//infosource.gc.ca) ou … BSIF-656 – Relevé sur les renseignements concernant le conseil d’administration …
Relevé des changements (relevés sur les risques climatiques)
… Relevé sur les risques physiques : Clarification apportée pour préciser que seuls les instruments figurant au bilan, plus précisément les prêts et les titres , entrent dans le … aux spécifications opérationnelles fournies sur le site Web du BSIF. Déclaration de la « note de qualité des …
Gestion du risque opérationnel et résilience opérationnelle – Ligne directrice
… opérationnelle – Ligne directrice A. Vue d'ensemble Les institutions financières exercent des activités dans un … les activités des institutions financières. Elle a pour objet de réduire dans toute la mesure du possible la … d'activité et de l'institution dans son ensemble. De plus, elles doivent tenir compte d'un ensemble de scénarios …
Relevé des modifications (B2)
… : Organisme à contacter à la Banque du Canada 5 T4 2006 pour les IDF dont la fin d'exercice est en octobre et T1 2007 … en raison de la rationalisation des données. De plus, nous avons supprimé la copie du formulaire qui se … un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF. 8 T1 2010 5 Ajout : Instructions pour (b) …
Regard annuel sur le risque du BSIF pour l’exercice 2025-2026
… Regard annuel sur le risque du BSIF pour l’exercice 2025-2026 Regard annuel sur le risque ISSN : … économique. Dans ce nouveau paysage de risque, il est de plus en plus difficile pour le Canada de tirer son épingle du … de 2025 au premier trimestre de 2026 à la page de notre site Web intitulée Calendrier de publication des politiques …
Allocution d’ouverture de Peter Routledge, surintendant – 35e Forum annuel de l’Institut Northwind sur les services financiers, Cambridge (Ontario)
… de m’avoir invité à titre de conférencier d’honneur pour l’ouverture de votre forum. J’ai assisté à plusieurs de … vaste programme de mobilisation et la participation d’un plus grand nombre d’intervenants. La volatilité et … hiérarchiques dont vous trouverez le détail sur notre site Web . Cette restructuration nous permettra d’exercer nos …
Procédure administrative visant le cadre de pénalité pour production tardive et erronée (PPTE)
… Procédure administrative visant le cadre de pénalité pour production tardive et erronée (PPTE) Type de publication … des pénalités en fonction de l'actif, comme on le verra plus loin, et indique les dispositions législatives dont … de validation du BSIF. Ces règles se trouvent sur le site Web du SDR. Le BSIF sait que son processus de validation …
Le BSIF présente une nouvelle version de ses normes de fonds propres sur les prêts garantis par un immeuble résidentiel dans le cadre d’un exercice de consultation publique
… publique Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de … vue de la rédaction de la version finale. La date limite pour ce faire est fixée au 10 juin 2016. Un condensé des … et accompagnés de nos réponses, sera affiché sur le site Web du BSIF dans quelques mois, lorsque de la …
Quelle est la marche à suivre pour faire une demande?
… Quelle est la marche à suivre pour faire une demande? Pour soumettre une demande d’accès à … l’un des formulaires de demande qui se trouvent sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor, mais ce n’est … demande, nous vous conseillons vivement de décrire le plus précisément possible les renseignements que vous …