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Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (Colombie-Britannique)
… peuvent aussi consulter le document intitulé Questions and Answers About Pension Division on Marriage Breakdown in …
Ligne directrice E-23 - Gestion du risque de modélisation (2027)
Ligne directrice E-23 - Gestion du risque de modélisation (2027) A. Vue d’ensemble On observe une croissance rapide de la numérisation et de l’utilisation de modèles dans le secteur des services financiers, croissance qui est amplifiée par l’essor des …
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 1 – Vue d’ensemble des normes de fonds propres fondées sur le risque
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 1 – Vue d’ensemble des normes de fonds propres fondées sur le risque Consultation terminée Cette consultation a pris fin le 18 février 2026. La version à l’étude de la ligne directrice sera affichée sur …
Guide sur la prorogation d’une société coopérative de crédit locale en tant que coopérative de crédit fédérale
Guide sur la prorogation d’une société coopérative de crédit locale en tant que coopérative de crédit fédérale Cadre d'approbation simplifié pour les nouvelles entités Consultez la page Cadre d'approbation simplifié pour certaines nouvelles entités pour …
Relevés d’assurance hypothécaire – Section V – Normes administratives
… d'enregistrement et de délivrance des permis (Registration and Licensing System) de l'Administration des affaires …
Renforcer la résilience financière face aux risques climatiques : Observations découlant de l’exercice normalisé d’analyse de scénarios climatiques
… Case Study : Financial Impact Assessment Methodologies and Applications » (à venir). Retour à la référence de la … GCAM et le modèle REMIND ( Regional Model of Investments and Development ). Le modèle GCAM ( Global Change Analysis …
Relevés d’assurance vie – Section V – Normes administratives
… et de délivrance des permis ( Registration and Licensing System ) de l'Administration des affaires …
Gestion du risque de modélisation à l’échelle de l’entreprise dans les institutions de dépôts - Ligne directrice (2017)
Gestion du risque de modélisation à l’échelle de l’entreprise dans les institutions de dépôts - Ligne directrice (2017) La présente ligne directrice porte sur les attentes auxquelles les institutions de dépôts doivent satisfaire au chapitre de l’adoption …
Guide sur la prorogation d’une personne morale en tant que banque ou société de fiducie ou de prêt fédérale
Guide sur la prorogation d’une personne morale en tant que banque ou société de fiducie ou de prêt fédérale Cadre d'approbation simplifié pour les nouvelles entités Consultez la page Cadre d'approbation simplifié pour certaines nouvelles entités pour en …
Gestion du risque lié aux technologies et du cyberrisque
Gestion du risque lié aux technologies et du cyberrisque A. Objet et portée La présente ligne directrice établit les attentes du BSIF en matière de gestion du risque lié aux technologies et du cyberrisque. Elle s’applique à toutes les institutions …
Questionnaire d’autoévaluation sur l’état de préparation à la ligne directrice B-15 : rapport « Ce que nous avons appris »
… passées et présentes Données de la National Oceanic and Atmospheric Administration (NOAA) Données hydrologiques …
Principes de gestion des sûretés dans les institutions appliquant l’approche NI
Principes de gestion des sûretés dans les institutions appliquant l’approche NI I. Introduction Le présent document énonce les principes des systèmes de gestion des sûretés (SGS) aux fins de l’approbation des systèmes internes de notation des risques …
Saine gestion des instruments dérivés – Lettre (2015)
Saine gestion des instruments dérivés – Lettre (2015) Destinataires : Banques, Succursales de banques étrangères, Sociétés de portefeuille bancaire, Sociétés de fiducie et de prêt fédérales, Associations coopératives de crédit, Associations coopératives …
Contrôle de fait
Contrôle de fait Note : Les préavis exposent la façon dont le BSIF administre et interprète les dispositions des lois, des règlements et des lignes directrices en vigueur, ou sa position à l’égard de questions stratégiques précises. Ils ne font pas office …
Constitution d’une banque et d’une société de fiducie et de prêt fédérale
Constitution d’une banque et d’une société de fiducie et de prêt fédérale Cadre d'approbation simplifié pour les nouvelles entités Consultez la page Cadre d'approbation simplifié pour certaines nouvelles entités pour en savoir plus sur les exigences et le …