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Relevés d’assurance vie – Section III – Définitions
… sources de définitions : Glossary of Insurance Terms (A.M. Best) (en anglais seulement) Association canadienne des …
Gestion des risques climatiques
… choix. L'IFF doit rendre publiques (c'est-à-dire sur son site Web) les informations financières communiquées en lien … de périodes de déclaration antérieures. VI. Page du site Web du BSIF sur les données financières Une IFF visée … changements climatiques, un lien vers l'une des pages du site Web Note de bas de page 13 du BSIF sur les données …
Version à l’étude de la ligne directrice Normes de fonds propres (2027) - lettre
… ainsi que les réponses du BSIF seront publiés sur notre site Web en même temps que la version finale de la ligne …
Entités étrangères exploitant une succursale au Canada – Lettre (2021)
… versions de ces lignes directrices et préavis sur le site Web du BSIF. La ligne directrice tient également compte …
Version finale de la ligne directrice révisée sur la gouvernance d’entreprise – Lettre (2018)
… versions de ces lignes directrices et préavis sur notre site Web. Le BSIF a également abrogé son préavis sur la …
Garantie au Canada de risques
… la garantie au Canada de risques, qui se trouvent sur le site Web du BSIF. Notes de bas de page Note de bas de page 1 …
Critères d'importance applicables aux opérations des sociétés d'assurance-vie avec des apparentés – Version provisoire de la ligne directrice (2008)
… à l’étude de la ligne directrice sera conservée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. I. …
Exigences de communication publique afférente au Test de suffisance du capital des sociétés d’assurance-vie
… afférentes au TSAV doivent être affichées sur le site Web de l’assureur‑vie et ce dernier doit tenir des …
Foire aux questions sur la ligne directrice sur l’intégrité et la sécurité
… à l’étude de la ligne directrice sera conservée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. …
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 1 – Vue d’ensemble des normes de fonds propres fondées sur le risque
… à l’étude de la ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Vous … de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB), publié sur le site Web de la Banque des règlements internationaux (BRI) … par chaque État indiqué à la page réservée sur le site Web de la BRI [en anglais seulement]. Cette réciprocité …
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 1 – Vue d’ensemble des normes de fonds propres fondées sur le risque
… l’étude de cette ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Note … de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB), publié sur le site Web de la Banque des règlements internationaux (BRI) … par chaque État indiqué à la page réservée sur le site Web de la BRI [en anglais seulement]. Cette réciprocité …
Le point sur la mise en œuvre des réformes de Bâle III avant la publication des derniers règlements prévue en janvier 2022
… finale du BSIF relative à la politique Référence au site « Données financières des banques » du BSIF Les … BSIF d’autoriser les PMB de Catégorie II de se reporter au site « Données financières des banques » du BSIF pour remplir …
Rôle de l’actuaire indépendant
… Pour en obtenir des exemplaires, veuillez consulter le site Web du BSIF, à l’adresse www.osfi-bsif.gc.ca. Toute …
Capital réglementaire et cibles internes de capital (2025)
… d'assurances multirisques fédérales se trouvent sur le site Web du BSIF. Retour à la référence de la note de bas de …
Relevés d’assurance multirisque – Section III – Définitions
… d'assurance du Canada) Glossary of Insurance Terms (A.M. Best) (en anglais seulement) Risk and Insurance and Risk …