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Résultats de recherche
Rapport annuel de 2020-2021 du BSIF
… résultats, est l'antithèse de la stabilité financière. De plus, nous savons que la meilleure manière de composer avec … et publié plus de 250 questions et réponses sur notre site Web. Nous avons bonifié nos communications et notre … note to External audits of banks - audit of expected credit loss (Note complémentaire aux audits externes des …
Relevé des normes de fonds propres de Bâle (RNFPB) FAQ – Spécifications techniques
… dans votre fichier de données du relevé. Le changement le plus important apporté au fichier de données du relevé est … doit alors utiliser une approche de classement prudentiel pour calculer les actifs pondérés en fonction du risque. 030 … XSD et un exemple de fichier XML sont disponibles sur le site Web du BSIF. Une définition de schéma XML (XSD) est un …
Relevés d’assurance vie – Section V – Normes administratives
… législatifs donnant accès à des sources faisant autorité pour soumettre un dossier complet à chaque organisme de … de Terre-Neuve-et-Labrador. Législation Consulter le site Web de T.‑N.‑L. Langue Communiquer avec l'organisme de … exigés par celle-ci. L'Autorité ne transmettra plus annuellement, par lettre, une liste des documents et …
Relevé des modifications (A2)
… fédérales privatisées : Corporation commerciale canadienne Les Chemins de fer nationaux du Canada et ses filiales … d'épargne de l'Ontario 7, 10, 16 Modification : la Société pour l'expansion des exportations est remplacée par … un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF 2, 4, 6, 11 Modification : Les références …
Guide sur le formulaire BSIF-525
… fédérales (IFF) peuvent produire le rapport BSIF-525 pour s'acquitter de leurs devoirs en matière de communication … du Code criminel . Le présent rapport doit être produit au plus tard le quinzième (15e) jour de chaque mois civil. Si ce … gestion des relevés financiers) se trouvant sur le site Web du BSIF . Liens utiles Formulaire de déclaration …
Relevés d’assurance multirisque – Section VI – Relevé des modifications
… 80.15 – Modifié Page 99.15 – Modifié Section V Coordonnées pour l’Ontario – Modifié « Rapports à produire » pour chaque … accompagné d’instructions, a été créé et publié sur le site Web externe du BSIF. Le lecteur est invité à examiner à … de 2018 Aucune modification additionnelle apportée. Pour plus de détails, consulter les mises à jour de 2017. Relevé …
Directives - Rapport BSIF-590
… fédérales (IFF) peuvent utiliser le présent rapport pour produire les renseignements requis aux termes du … Tous les rapports de signalement doivent être produits au plus tard le quinzième (15e) jour de chaque mois applicable. … gestion des relevés financiers) se trouvant sur le site Web du BSIF. Liens utiles Formulaire de déclaration …
Outil d’évaluation - données sur l’exigence de fonds propres au titre du risque opérationnel
… de fonds propres au titre du risque opérationnel énonce les exigences détaillées du BSIF sur la base du chapitre 3 de … l’indicateur d’activité en vertu de l’approche standard pour risque opérationnel sous Bâle III. Échelle de notation … de données internes sur les pertes opérationnelles. De plus, elle montre que les définitions correspondent à celles …
Bureau du surintendant des institutions financières Rapport sur les frais Exercice 2021-2022
… ISSN 2562-1742 Ce document est accessible sur le site Web du gouvernement du Canada à www.canada.ca . Ce … est accessible en médias substituts sur demande. Nota : Pour ne pas alourdir le texte français, le masculin est … multiplié par le montant des frais individuels. De plus, étant donné que la fin de l’année approche, tous les …
Relevé des changements (N3)
… l'étranger. 2 T1 2000 1 Ajout : Article 600 de la Loi sur les banques (s'applique aux succursales de banques … un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF Référence 2(a)(iv) ou 2(b)(iv) 2, 3, 4 … 3(b) 4, 5 Ajout : Instructions sous Section II – Postes pour mémoire Instructions sous Section III – Prêts titrisés …
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
… modernisé la façon dont nous élaborons nos consignes. En plus de ce travail fondamental axé sur la mise en œuvre de … de la Silicon Valley Bank et la quasi-faillite de Credit Suisse, une banque d’importance systémique mondiale. … dans le cadre de notre projet de renouvellement de site Internet visant à respecter notre plan sur …
Plan ministériel 2023-2024
… tente de réaliser Le Canada jouit d’une solide réputation pour ce qui est de gérer l’incertitude du secteur financier … de 2022-2025. Dans l’éventualité où des vulnérabilités plus importantes se matérialiseraient dans le système … l’organisme à faire la transition vers un nouveau site Web moderne et à adhérer aux pratiques exemplaires du …
Rapport d’audit interne - Administration des valeurs mobilières - Secteur de la surveillance des sociétés d’assurances
… DTB Administration Système logiciel personnalisé utilisé pour appuyer les activités de l’AVM Fiduciaire Institution … avec les actes de fiducie ordinaires (AFO) publiés sur le site Web du BSIF; Obtenir l’approbation préalable des … d’audit. La DLA fera rapport au Comité de direction au plus tard le 30 juin 2018 et lui soumettra des …
Appel de données transactionnelles sur les prêts aux entreprises – Phase 3 (BSIF 965)
… de données sur les prêts aux entreprises (relevé BSIF 965) pour inclure les expositions sur prêts aux grandes … les prêts aux entreprises (BSIF 965) doit être transmis au plus tard le 29 avril 2025. Les données à déclarer dans ce … BSIF 965. On trouvera les instructions de dépôt sur le site Web du BSIF, sous Système de déclaration réglementaire …
Exercice normalisé d’analyse de scénarios climatiques
… climatiques , avant d’en publier une version révisée un an plus tard, en mars 2024. Cette ligne directrice, qui énonce … télécharger les cartes des inondations directement sur le site de riskthinking.AI . Les IFF peuvent écrire à … description de la méthode, voir J. Frye et M. Jacobs, « Credit Loss and Systemic Loss Given Default », The Journal of …