Rechercher
Résultats de recherche
Risque de taux d'intérêt (I3)
Risque de taux d'intérêt (I3) Relevés I3 - 2023 T1 - Règles de validation (XLSX, 100,24 Ko) I3 - 2022 T2 - Exemple de relevé (XLSX, 99,94 Ko) I3 - 2022 Modifications au relevé (ébauche) (XLSX, 144,44 Ko) Relevé des changements Relevé du risque de taux …
Plan stratégique de 2022-2025
Plan stratégique de 2022-2025 Plan stratégique Haut de la page Renforcer la confiance du public Briller malgré l’incertitude Opérer une transformation pour l’avenir Plan stratégique de 2022-2025 En 2021, nous avons élaboré le Plan directeur de 2022-2025 …
Données de crédit selon l'approche NI du portefeuille de la clientèle de gros – Partie 1 (BB)
Données de crédit selon l'approche NI du portefeuille de la clientèle de gros – Partie 1 (BB) Relevés BB - Définition des données (XLS, 658,5 Ko) BB - Règles de validation (XLSX, 145,34 Ko) Spécifications techniques Pour les relevés produits à compter du …
Cessation d’un régime de retraite à cotisations déterminées
Cessation d’un régime de retraite à cotisations déterminées Guide Cessations Régime de retraite à cotisations déterminées Le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) publie le présent guide d’instructions pour faire part au secteur des …
Constitution d’une banque et d’une société de fiducie et de prêt fédérale
Constitution d’une banque et d’une société de fiducie et de prêt fédérale Cadre d'approbation simplifié pour les nouvelles entités Consultez la page Cadre d'approbation simplifié pour certaines nouvelles entités pour en savoir plus sur les exigences et le …
Achats et marchés
Achats et marchés Audit Glossaire et abréviations Passation des marchés Approvisionnement et marchés BSIF Bureau du surintendant des institutions financières SCT Secrétariat du Conseil du Trésor Services administratifs Groupe des Services administratifs …
Points saillants financiers, période terminée le 30 juin 2021
Points saillants financiers, période terminée le 30 juin 2021 Rapports financiers trimestriels Introduction Raison d'être Le Bureau du surintendant des institutions financières a été constitué en 1987 sous le régime d'une loi fédérale, la Loi sur le …
Administration des régimes à cotisations négociées
Administration des régimes à cotisations négociées Guide Gouvernance Régimes de retraite interentreprises et régimes à cotisations négociées Régime de retraite à prestations déterminées Introduction Un régime à cotisations négociées (RCN) est un régime de …
Prêts non hypothécaires (A2)
Prêts non hypothécaires (A2) Relevés A2 - Exemple de relevé (version en vigueur) (XLSX, 64,7 Ko) A2 - Règles de validation (XLSX, 76,49 Ko) Relevé des modifications Prêts non hypothécaires Objet Le présent relevé renferme une répartition détaillée des …
Principes de gestion des sûretés dans les institutions appliquant l’approche NI
Principes de gestion des sûretés dans les institutions appliquant l’approche NI I. Introduction Le présent document énonce les principes des systèmes de gestion des sûretés (SGS) aux fins de l’approbation des systèmes internes de notation des risques …
Saine gestion des instruments dérivés – Lettre (2015)
Saine gestion des instruments dérivés – Lettre (2015) Destinataires : Banques, Succursales de banques étrangères, Sociétés de portefeuille bancaire, Sociétés de fiducie et de prêt fédérales, Associations coopératives de crédit, Associations coopératives …
Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (Colombie-Britannique)
Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (Colombie-Britannique) Guide Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale Régime de pension agréé collectif Le présent guide du participant s'adresse aux employés et …
Renforcer la résilience financière face aux risques climatiques : Observations découlant de l’exercice normalisé d’analyse de scénarios climatiques
Renforcer la résilience financière face aux risques climatiques : Observations découlant de l’exercice normalisé d’analyse de scénarios climatiques Risques climatiques Remerciements Stéphane Tardif Directeur général, Division du risque de catastrophe À …
Version consolidée de l’Accord multilatéral sur les régimes de pension agréés collectifs et les régimes volontaires d’épargne-retraite
Version consolidée de l’Accord multilatéral sur les régimes de pension agréés collectifs et les régimes volontaires d’épargne-retraite Autre Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale Régime de pension agréé collectif Note …
Acquisition ou augmentation d’un intérêt substantiel* et (ou) acquisition du contrôle** d’une entité fédérale***
Acquisition ou augmentation d’un intérêt substantiel* et (ou) acquisition du contrôle** d’une entité fédérale*** *Se reporter à l'article 8 de la LB, la LSFP et la LSA, et à l'article 9 de la LACC. **Se reporter au paragraphe 3(1) de la LB, la LSFP, la …