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Table ronde avec Tolga Yalkin sur le contexte prudentiel en évolution et les coopératives de crédit
Table ronde avec Tolga Yalkin sur le contexte prudentiel en évolution et les coopératives de crédit Tolga Yalkin, surintendant auxiliaire, Secteur des mesures de réglementation du BSIF, participe à une discussion intitulée « Le contexte prudentiel en …
Le BSIF adopte des mesures pour renforcer la résilience des institutions financières
Le BSIF adopte des mesures pour renforcer la résilience des institutions financières Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Dans un effort concerté de …
Rapports sur les achats écologiques
Rapports sur les achats écologiques Rapport sur les résultats ministériels Ce tableau de renseignements supplémentaires a pour objet de rendre compte des activités liées aux achats écologiques aux termes de la Politique d'achats écologiques . 1. Contexte …
Cadre d’approbation simplifié pour certaines nouvelles entités
Cadre d’approbation simplifié pour certaines nouvelles entités Le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) modernise son approche d'intégration de certaines entités au système financier fédéral grâce à un cadre d'approbation simplifié …
Réseau des banques centrales et des superviseurs pour le verdissement du système financier conversation avec Jamey Hubbs, vice-surintendant
Réseau des banques centrales et des superviseurs pour le verdissement du système financier conversation avec Jamey Hubbs, vice-surintendant Les questions et réponses suivantes proviennent d’une discussion entre Jamey Hubbs, et le Réseau pour le …
Déclaration de renseignements annuelle concernant un régime de pension agréé collectif, rapport d’un vérificateur et Attestation annuelle du régime de retraite
Déclaration de renseignements annuelle concernant un régime de pension agréé collectif, rapport d’un vérificateur et Attestation annuelle du régime de retraite Guide Exigences en matière de déclaration annuelle Régime de pension agréé collectif …
Examen ciblé des régimes de retraite comprenant des dispositions à cotisations déterminées
Examen ciblé des régimes de retraite comprenant des dispositions à cotisations déterminées Anciens articles de bulletin Réglementation du BSIF Régime de retraite à cotisations déterminées En décembre 2018, le BSIF a amorcé un examen ciblé de tous les …
Transfert d’éléments d’actif entre régimes à cotisations déterminées assujettis aux lois provinciales
Transfert d’éléments d’actif entre régimes à cotisations déterminées assujettis aux lois provinciales Anciens articles de bulletin Transferts d'éléments d'actif Régime de retraite à cotisations déterminées Habituellement, le transfert d’éléments d’actif …
Régime de retraite des parlementaires au 31 mars 2022
Régime de retraite des parlementaires au 31 mars 2022 Parlementaires Type de publication : Rapport actuariel 29 septembre 2023 L’honorable Anita Anand, C.P., députée Présidente du Conseil du Trésor Ottawa, Canada K1A 0R5 Madame la Ministre, Conformément à …
BSIF-598 – Rapport du comité de révision
BSIF-598 – Rapport du comité de révision Type de publication : Instructions Date : Version 2015 Lois habilitantes L’information fournie dans ce relevé est exigée en vertu de l’une ou l’autre des dispositions législatives suivantes, ou de plusieurs d’entre …
Message – Bureau du BSIF à Ottawa
Message – Bureau du BSIF à Ottawa Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Le BSIF demande temporairement à ses employés de faire du télétravail Le test de …
Relevés d’assurance multirisque – Section III – Définitions
Relevés d’assurance multirisque – Section III – Définitions Généralités Des définitions sont ajoutées aux instructions afin d'aider l'assureur à produire ses relevés. Ces définitions ne constituent pas une liste exhaustive des termes utilisés en assurance …
Publication du document de travail du BSIF sur la réassurance
Publication du document de travail du BSIF sur la réassurance Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Le Bureau du surintendant des institutions financières …
Transfert d’éléments d’actif liés aux dispositions à cotisations déterminées de régimes de retraite (Mars 2018)
Transfert d’éléments d’actif liés aux dispositions à cotisations déterminées de régimes de retraite (Mars 2018) Note d’orientation Transferts d'éléments d'actif Régime de retraite à cotisations déterminées Le Bureau du surintendant des institutions …
Modifications des règles régissant les apparentés Règlement de 1985 sur les normes de prestation de pension (RNPP)
Modifications des règles régissant les apparentés Règlement de 1985 sur les normes de prestation de pension (RNPP) Consignes Investissement de la caisse de retraite Régime de retraite à prestations déterminées Régime de retraite à cotisations déterminées …