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Consultation : version à l’étude de la ligne directrice Normes de fonds propres (NFP)
… à l’étude de la ligne directrice sera conservée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Les révisions proposées ont pour but d’améliorer la résilience financière et la stabilité … standard pour risque de marché afin qu’elle soit plus étroitement arrimée au dispositif de Bâle, et clarifié …
Normes de fonds propres (NFP) – Ligne directrice (2026)
… l’étude de cette ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Ligne … Chapitre 5 - Risque de crédit – Approche fondée sur les notations internes Chapitre 6 - Titrisation Chapitre 7 - … des normes de fonds propres de bâle Recueil d'instructions pour le Relevé des normes de fonds propres de Bâle (2026) …
Limites régissant les engagements importants - 2003
… Voir la ligne directrice Gouvernance d’entreprise pour obtenir des précisions sur les attentes du BSIF à … a été informée et a autorisé des engagements représentant plus de 50 p. 100 de l’ensemble des fonds propres de sa … la surveillance des banques. Ce document se trouve sur le site <a href="https://www.bis.org/" rel="external">Web du …
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 3 – Risque opérationnel
… à l’étude de la ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Vous … Voir la ligne directrice Gouvernance d'entreprise du BSIF pour prendre connaissance des attentes de ce dernier à … mobile de 12 trimestres, le revenu brut rajusté des 4 plus récents trimestres de l'entreprise acquise ou de …
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 3 – Risque opérationnel
… l’étude de cette ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Note … Voir la ligne directrice Gouvernance d'entreprise du BSIF pour prendre connaissance des attentes de ce dernier à … mobile de 12 trimestres, le revenu brut rajusté des 4 plus récents trimestres de l'entreprise acquise ou de …
Déclaration de renseignements sur la solvabilité
… déterminées Introduction Le présent Guide d’instructions a pour objet d’aider les administrateurs des régimes de … du régime auquel la DRS se rapporte, selon la date la plus tardive. Exigences de production L’administrateur doit … autres documents de formation sur le SDR affichés sur le site Web du BSIF. Les documents de formation se trouvent …
Modification des restrictions d’utilisation des termes « banque », « banquier » et « bancaire » prévues dans la Loi sur les banques et nouvelles attentes du BSIF en matière de conformité
… », « banquier » et « bancaire » prévues dans la Loi sur les banques et nouvelles attentes du BSIF en matière de … qui sont prévues dans la Loi sur les banques . Pour donner suite à cette mesure, le BSIF a publié le jour … banques dans les délais suivants : D'ici le 31 août 2019 Pour les noms de domaine, et le contenu des sites Web et …
Foire aux questions sur la ligne directrice sur l’intégrité et la sécurité
… à l’étude de la ligne directrice sera conservée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. … avoir des politiques et des procédures adéquates en place pour s’assurer de bien gérer les risques liés à l’intégrité … Les IFF devraient-elles adopter ces lignes directrices plus tôt? Non. Les dates de mise en œuvre précédemment …
Protéger le Canada d'une crise financière
… Si le Canada jouit de l'un des systèmes financiers les plus solides et les plus sûrs au monde, il n'est cependant … Le logo du BSIF] Narratrice : Pour en savoir plus, visitez le site Web du BSIF à l'adresse www.osfi-bsif.gc.ca. …
Rôle du BSIF dans le financement de l’habitation
… ils comptent également parmi les sources d'exposition les plus importantes des banques et des autres prêteurs. … Le logo du BSIF] Narrateur : Pour en savoir plus, visitez le site Web du BSIF. [Texte à l'écran : Pour en savoir plus, …
Normes de liquidité (2027) Chapitre 7 – Outils de suivi des liquidités intrajournalières
… chapitre sont dérivées du dispositif Bâle publié sur le site Web du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB) Note de bas de page 1 . Pour faciliter la consultation, les numéros des paragraphes … la ligne directrice B-6 du BSIF, Principes de liquidité. Plus précisément, selon le principe 12 de la ligne directrice …
Exigences de communication financière du ratio de liquidité à long terme – Ligne directrice (2019)
… bancaire (CBCB) a publié la version finale de sa norme sur les renseignements que les banques actives à l'échelle … du NSFR et les informations qualitatives connexes pour aider les utilisateurs à comprendre les données du NSFR. … les positions de liquidité peuvent varier rapidement, plus ces renseignements sont publiés fréquemment, plus ils …
Exigences de levier – Ligne directrice (2023)
… – Ligne directrice (2023) Note Date d'entrée en vigueur pour les institutions dont l'exercice se termine le 31 … le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB) sur le site Web de la Banque des règlements internationaux <p> The … à la norme minimale de conservation des fonds propres plus élevée entre celle correspondant à son exigence de fonds …
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… aux prêts hypothécaires non assurés La valeur la plus élevée entre le taux hypothécaire contractuel majoré de … Le logo du BSIF] Narratrice : Pour en savoir plus, visitez le site Web du BSIF à l'adresse www.osfi-bsif.gc.ca. …
Limites régissant les expositions importantes – Ligne directrice (2028)
… à la page Limites régissant les expositions importantes pour les banques d'importance systémique intérieure (BISi) – … sont tirées du dispositif de Bâle, publié sur le site Web de la Banque des règlements internationaux (BRI) … définition d'exposition importante; les 20 expositions les plus importantes envers des contreparties, s'agissant …