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Renforcement des fondements et adaptation à un paysage de risque dynamique – Favoriser les fondements d’une saine surveillance
… d’une saine surveillance (Strengthening Fundamentals and Adapting to a Dynamic Risk Landscape – Session 3: …
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Homepage FR À la une Obligations catastrophe et transfert de risque Nouvelle option de réassurance en assurance multirisques dans la ligne directrice TCM : obligations catastrophe Nouveau! Bulletin sur le risque lié aux technologies Découvrez le Bulletin …
Le point sur la mise en œuvre des réformes de Bâle III avant la publication des derniers règlements prévue en janvier 2022
Le point sur la mise en œuvre des réformes de Bâle III avant la publication des derniers règlements prévue en janvier 2022 Destinataires : Banques, Sociétés de portefeuille bancaires, Sociétés de fiducie et de prêt fédérales La présente lettre vise à …
Nantissement
Nantissement I. Introduction La présente ligne directrice a pour but d’aider les institutions financières fédérales (IFF) Banques, sociétés de fiducie et de prêt, associations coopératives de crédit, sociétés d’assurances canadiennes, et sociétés de …
Activité et pouvoirs – Titres de participation dans des marchandises
Activité et pouvoirs – Titres de participation dans des marchandises Note : Les préavis exposent la façon dont le BSIF administre et interprète les dispositions des lois, des règlements et des lignes directrices en vigueur, ou sa position sur des …
2020-2021 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
… 73 of the Privacy Act , I hereby authorize those officers and employees of the Office of the Superintendent of … or functions specified therein. This designation replaces and repeals all previous orders. Dated in Ottawa on this 5 …
2019-2020 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
… 73 of the Privacy Act , I hereby authorize those officers and employees of the Office of the Superintendent of … or functions specified therein. This designation replaces and repeals all previous orders. Dated in Ottawa on this 5 …
Regard annuel du BSIF sur le risque – Mise à jour semestrielle
Regard annuel du BSIF sur le risque – Mise à jour semestrielle Regard annuel sur le risque Introduction Le paysage du risque a évolué depuis la publication, au printemps 2023, de notre Regard annuel sur le risque (RAR). Bien que les neuf risques que nous …
Garantie au Canada de risques
Garantie au Canada de risques Note : Les préavis exposent la façon dont le BSIF applique et interprète les lois, règlements ou lignes directrices en vigueur, ou bien fournissent des précisions sur la position du BSIF concernant certaines questions de …
• Régimes de retraite des Premières Nations – Décision de la Cour suprême du Canada (Novembre 2013)
… suprême du Canada (CSC) dans l’affaire NIL/TU, O Child and Family Services Society c. B.C. Government and Service Employees Union pour certains régimes établis …
Lettres de crédit
… t-1 ; adjusting SR t-2 for the difference between FVLoC t and FVLoC t-2 . Les paiements en espèces effectués pour …
Régimes de retraite des Premières Nations – Décision de la Cour suprême du Canada (Novembre 2012)
… de l’application possible de l’arrêt NIL / TU, O Child and Family Services Society c. B.C. Government and Service Employees’ Union de la Cour suprême du Canada …
Regroupements d’entités étrangères
Regroupements d’entités étrangères Note : Les préavis exposent la façon dont le BSIF administre et interprète les lois, règlements ou lignes directrices en vigueur, ou bien fournissent des précisions sur la position du BSIF concernant certaines questions …
Spécifications opérationnelles des relevés sur les risques climatiques pour les institutions de dépôt
… version de la norme GHG Protocol Corporate Accounting and Reporting Standard et la plus récente version de la norme … GHG Protocol Corporate Value Chain (Scope 3) Accounting and Reporting Standard . Pour calculer la part des émissions … utiliser la plus récente norme Global GHG Accounting and Reporting Standard for the Financial Industry du …
Assurance hypothécaire
Assurance hypothécaire Introduction La présente note de mise en oeuvre, qui s’applique aux institutions financières fédérales (IFF Aux fins des présentes, une IFF se définit comme étant une banque, une banque étrangère autorisée ou une société de fiducie …