Rechercher
Résultats de recherche
Mot d’ouverture de Ben Gully sur le rapport final du projet pilote d’analyse de scénarios liés au risque climatique
… de scénarios climatiques fait ressortir clairement les répercussions possibles du risque de transition, selon … diverses conjectures climatiques. C’est aussi une occasion pour les institutions de parfaire leurs connaissances et … le risque de transition. Nous nous pencherons plus tard sur les risques physiques liés aux changements …
Le BSIF publie une ligne directrice sur la gestion des risques climatiques
… ligne directrice sur la gestion des risques climatiques Les changements climatiques et la réponse de la communauté … financières. Le BSIF entend réviser cette ligne directrice pour tenir compte de l’évolution des pratiques et normes. La … de la ligne directrice B-15 est le résultat de l’une des plus vastes consultations de l’histoire du BSIF. Le BSIF a …
Mot d’ouverture de Ben Gully sur le rapport final du projet pilote d’analyse de scénarios liés au risque climatique
… de scénarios climatiques fait ressortir clairement les répercussions possibles du risque de transition, selon … diverses conjectures climatiques. C’est aussi une occasion pour les institutions de parfaire leurs connaissances et … le risque de transition. Nous nous pencherons plus tard sur les risques physiques liés aux changements …
Déclaration du surintendant sur l’efficacité continue de la réglementation du BSIF
… et préavis en cherchant des possibilités d’éliminer les activités qui représentent un fardeau inutile. … met en évidence d’autres mesures que nous avons prises pour améliorer l’efficacité de la réglementation et de la … calendrier de publication des politiques afin d’apporter plus de transparence et de prévisibilité aux entités …
Audit des régimes de retraite privés – Plan d’action de la direction
… d’audit. Mesures prévues à l’appui de la recommandation Les étapes individuelles doivent porter sur les résultats et démontrer comment elles répondent à la recommandation. Pour les mesures à long terme, il convient de déterminer des … la DRRP des régimes à examiner fera partie d’un processus plus vaste de surveillance, et les procédures et manuels de …
Liquidation et dissolution volontaires
… demandeur. Ces engagements comprennent, sans s’y limiter, les sommes dues à des vendeurs et à des fournisseurs de … du fondement législatif, celui-ci prévoit deux étapes pour l’obtention de lettres patentes de dissolution par un … audités du demandeur, dont la date est antérieure d’au plus trois mois à la demande visant la délivrance des lettres …
Prestations assujetties au consentement
… des institutions financière (BSIF) publie ce préavis pour fournir plus de précisions sur ses attentes en matière des … assujetties au consentement. Le présent avis modifie les politiques antérieures sur les prestations assujetties au …
Rapports actuariels nécessitant un examen
… Régime de retraite à prestations déterminées Les rapports actuariels soumis au BSIF sont généralement … suffisamment de détails dans leurs rapports actuariels pour qu'un autre actuaire puisse évaluer le caractère … doivent lui être versés au moins une fois par mois et au plus tard 30 jours après la fin de la période à laquelle …
Partie XII: Établissement, maintien ou acquisition pour utilisation au Canada de guichets automatiques
… Partie XII: Établissement, maintien ou acquisition pour utilisation au Canada de guichets automatiques Exigences … une entité liée à une banque étrangère en conformité avec les sections 4 et 5 de la partie XII de la Loi (y compris les … de l’information Note de bas de page 7 . Pour obtenir de plus amples renseignements sur le concept d’« établissement …
Programme canadien d’aide financière aux étudiants - Faits saillants
… d’aide financière aux étudiants Énoncé sur l’accessibilité Les Règles pour l’accessibilité des contenus Web (WCAG) définissent les … et les développeurs pour rendre les contenus Web plus accessibles aux personnes en situation de handicap. On y …
Le BSIF lance une consultation sur les dispositifs de cryptoactifs se référant à une monnaie fiduciaire et les activités connexes
… Le BSIF lance une consultation sur les dispositifs de cryptoactifs se référant à une monnaie … à une monnaie fiduciaire, type de cryptomonnaie stable le plus commun, ont gagné en popularité sur le marché en plein … des cryptoactifs et peuvent donc présenter des risques pour le système financier canadien. Cette consultation, qui …
Programme de la sécurité de la vieillesse, Résultats de la mortalité : Étude actuarielle no 23 - observations
… 23 - observations Observations Énoncé sur l’accessibilité Les Règles pour l’accessibilité des contenus Web (WCAG) définissent les … et les développeurs pour rendre les contenus Web plus accessibles aux personnes en situation de handicap. On y …
Réassurance avec apparenté
… le comité du conseil ou la haute direction), d’après les politiques du demandeur, de même que des éléments … demandeur doit fournir : le nom du réassureur; une analyse pour appuyer sa conclusion à l’effet que le réassureur est un … qui est au courant des activités de celui-ci; une copie du plus récent : rapport annuel du réassureur, rapport d’examen …
Allocution d’ouverture de Peter Routledge, surintendant, à l’occasion de l’annonce de décembre 2023 sur le taux de la réserve pour stabilité intérieure
… de l’annonce de décembre 2023 sur le taux de la réserve pour stabilité intérieure Le texte prononcé fait foi Merci de … que je m’adresse à vous aujourd’hui à Ottawa, sur les terres ancestrales qui ont longtemps été un lieu de … vulnérabilités révélées par les taux d’intérêt plus élevés. Bien que les immeubles de bureaux et les projets …
Mise en oeuvre de la politique sur le principe de l'appui, qui remplace les lettres de confort
… de la politique sur le principe de l'appui, qui remplace les lettres de confort Type de publication : Note … compte de toutes les questions qu'il juge pertinentes pour déterminer s'il doit approuver ou non une demande de … corriger elle-même une lacune. La présente lettre, et plus précisément la déclaration dans laquelle vous affirmez …