Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2013 Déblocage en raison d’une espérance de vie réduite – Attestation du médecin Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Déblocage
2013 Les régimes de retraite individuels et la règle de l’Agence du revenu du Canada sur le retrait minimum obligatoire Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2013 Les régimes de retraite désignés doivent être entièrement capitalisés à la cessation Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Cessations
2012 Régimes de retraite des Premières Nations – Décision de la Cour suprême du Canada (Mai 2012) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Agréments
2012 Sociétés d'État – Réduction des paiements spéciaux de solvabilité Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2012 Régimes de retraite des Premières Nations – Décision de la Cour suprême du Canada (Novembre 2012) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Agréments
2012 Dissolution du mariage et application de la Loi sur le droit de la famille (LDF) de l’Ontario Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Rupture du mariage ou de l’union de fait
2012 Régimes de retraite fédéraux choisissant de se soustraire aux dispositions relatives aux droits d’acquisition réputée pour les participants de l’Ontario Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2012 Prestations de décès préretraite - Enfants à charge (Mai 2012) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2012 Excédent Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Autre
2012 Déblocage en cas de difficultés financières Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
  • Déblocage
2012 Changements de raison sociale touchant des lettres de crédit Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2011 Prestations assujetties au consentement Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2011 Audits de retraités et de survivants (Novembre 2011) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2011 Cotisations perçues des régimes de retraite (Novembre 2011) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cotisations
2011 Régimes de retraite des Premières Nations – Décision de la Cour suprême du Canada (Mai 2011) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Agréments
2011 Ligne directrice sur les simulations de crise à l’intention des régimes de retraite assortis de dispositions à prestations déterminées Ligne directrice
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Gouvernance
  • Investissement de la caisse de retraite
2011 Association canadienne des organismes de contrôle des régimes de retraite (ACOR) Ligne directrice no. 6 relative aux pratiques prudentes de placement des régimes de retraite [ PDF 123.71 Ko ] Ligne directrice
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2010 Droits de survivant – Régime d’épargne retraite visé par règlement Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Prestations
2010 Options de transfert Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Renseignements à l’intention des participants