Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
1992 Prêts de titres consentis par les régimes de retraite Ligne directrice
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
1999 Association canadienne des organismes de contrôle des régimes de retraite (ACOR) Directive No. 1 - Régimes de pension flexibles [ PDF 44.62 Ko ] Ligne directrice
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régimes de retraite flexibles
1999 Régimes de retraite flexibles Document d’orientation
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régimes de retraite flexibles
2000 Ligne directrice sur l’élaboration des politiques et des procédures de placement pour les régimes de pension fédéraux Ligne directrice
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2001 La conversion des régimes de retraite à prestations déterminées en régimes à cotisations déterminées Ligne directrice
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Conversions
2004 Association canadienne des organismes de contrôle des régimes de retraite (ACOR) Ligne directrice No. 3 - Lignes directrices pour les régimes de capitalisation [ PDF 304.37 Ko ] Ligne directrice
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2006 Biens donnés en nantissement pour le prêt de titres Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2006 Rétablissement des cotisations en cas de surplus excédentaire Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Excédent
2007 Relevés à l’intention des participants à la cessation du regime Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2007 Exigences d’admissibilité aux régimes à quelques participants ou à participant unique Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Admissibilité à un régime de retraite
2007 Participation du BSIF à la correction des erreurs administratives Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2007 Bénéficiaires impossibles à retracer Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2008 Aucune limite d’âge pour l’achat d’un FRV ou d’une rente immédiate Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
2008 Prestations acquises payables aux participants dont la participation prend fin Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2008 L’approche de « l’adresse finale » aux fins de l’établissement du droit aux prestations Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Prestations
2008 Déblocage des fonds dans le cas de non-résidents Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
  • Déblocage
2008 La règle du 50 % pour les régimes à prestations déterminées – Article 21 de la LNPP Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2008 Cotisations en nature Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2008 La simulation de crise dans les régimes de retraite à prestations déterminées – Une saine pratique Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Gouvernance
2008 Restriction sur les valeurs de transfert – Régimes à prestations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations