Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2015 Régimes réglementés par le BSIF qui relèvent de plus d’une autorité gouvernementale Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2015 Points le plus fréquemment soulevés à l'examen des rapports actuariels (mai 2015) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2007 Participation du BSIF à la correction des erreurs administratives Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2021 Production de relevés par l’intermédiaire du SDR et de Connexion Banque Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2022 Audits visant les retraités et les survivants (May 2022) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
  • Gouvernance
2021 Rapports actuariels nécessitant un examen Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2009 Détermination de la valeur transfert d’un participant – régimes PD Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2013 Régimes de pension agréés collectifs et autres réformes législatives Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Agréments
2018 Mauvaise autorité du dossier pour les fonds immobilisés Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Prestations
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
2013 Déblocage en raison d’une espérance de vie réduite – Attestation du médecin Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Déblocage
2012 Régimes de retraite fédéraux choisissant de se soustraire aux dispositions relatives aux droits d’acquisition réputée pour les participants de l’Ontario Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2013 Déclaration des montants versés en retard Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2016 Multilateral Agreement Respecting PRPPs and VRSPs - Ancien article de bulletin (2016) Anciens articles de bulletin
  • Régime de pension agréé collectif
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2017 Aviser le BSIF avant la cessation du régime Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2022 Gestion du risque lié à la culture Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2019 Lignes directrices sur la gouvernance des régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2021 Point d’information sur la collaboration entre le BSIF et l’Autorité ontarienne de réglementation des services financiers à l’égard des régimes à cotisations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2016 Annulation de l’obligation de produire un EPPP pour les comptes accompagnés de choix Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2015 Modification du Règlement de 1985 sur les normes de prestation de pension Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Modifications
2018 Résultats du ratio de solvabilité estimatif (Mai 2018) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation