Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2018 Renseignements sur les participants transmis au BSIF Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Actuariat et capitalisation
  • Cessations
2015 Transferts d’éléments d’actif Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Transferts d'éléments d'actif
2017 Le compte courriel du BSIF sur les régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2009 Exigences de déclaration en vigueur avant l’obtention d’un numéro d’agrément Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Agréments
2013 Audits visant les retraités et les survivants (Novembre 2013) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
  • Gouvernance
2006 Biens donnés en nantissement pour le prêt de titres Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2021 Document de travail du BSIF intitulé « Incertitude et changements climatiques » - rétroaction et prochaines étapes Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2013 Les régimes de retraite désignés doivent être entièrement capitalisés à la cessation Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Cessations
2017 Déclaration de renseignements annuelle concernant un régime de pension agréé collectif : nouveau formulaire, nouveau guide et nouvelle date limite de production Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
2019 Dépôt de modifications par l’entremise du SDR Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2013 Relevés des participants incomplets Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Renseignements à l’intention des participants
  • Gouvernance
2018 Modification du Règlement sur les cotisations des régimes de retraite (novembre 2018) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Cotisations
2022 Enquête auprès de tiers sur l’utilisation des technologies Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2020 Report des délais de production Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2016 Déclarer le nombre de participants sur la Déclaration annuelle de renseignements BSIF 49 Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2014 Avis obligatoire en cas de cessation de régime Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2021 o BSIF et ARSF : Comité mixte sur les régimes à cotisations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2020 Révision du Guide actuariel Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2008 La simulation de crise dans les régimes de retraite à prestations déterminées – Une saine pratique Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Gouvernance
2012 Sociétés d'État – Réduction des paiements spéciaux de solvabilité Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations