Guides de production des relevés financiers
Consultez la liste des guides de production des relevés et des rapports financiers qui se trouve dans le Système de déclaration réglementaire.
Veuillez consulter la page expliquant comment produire un relevé.
Titre | Secteur | Type de document | Relevé (etiquette) |
---|---|---|---|
Exemple de relevé - BH [ XLS 2.34 Mo ] | Institutions de dépôt | Modèle de relevé | Appel de données de surveillance sur le risque de crédit des institutions qui utilisent l'approche standard (BH) |
Relevé des changements (U3) | Institutions de dépôt | Relevé des changements | Rapport sur le nantissement et la prise en pension (U3) |
Relevé des modifications (Z4) | Institutions de dépôt | Relevé des changements | Relevé sur le bilan, par lieu de comptabilisation (Z4) |
Relevé des changements (N3) | Institutions de dépôt | Relevé des changements | Relevé des prêts en souffrance (N3) |
Statistiques structurelles choisies (Y3) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé sur les statistiques structurelles choisies (Y3) |
L3 - Annexe II [ XLS 61 Ko ] | Institutions de dépôt | Annexe | Relevé des incidents opérationnels (L3) |
Relevé des changements (GQ) | Institutions de dépôt | Relevé des changements | Relevé des éléments d’actif et de passif répartis par pays et comptabilisés au Canada (GQ) |
Ratio de liquidité à court terme (LCR) (LA) — Relevé des changements | Institutions de dépôt | Relevé des changements | Relevé sur le ratio de liquidité à court terme (LCR) (LA) |
Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de détail – Approche fondée sur les notations internes (DT4) | Institutions de dépôt | Instructions | Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de détail – Approche fondée sur les notations internes (NI) (DT4) |
Relevé des changements (RRL) | Institutions de dépôt | Relevé des changements | Relevé du ratio de levier (RRL) |
Exemple de relevé (version à l'étude) - DT1 2024 [ XLSX 1.37 Mo ] | Institutions de dépôt | Relevé provisoire | Relevé sur le ratio de liquidité à long terme (NSFR) (DT1) |
Relevé de la continuité des provisions (C3) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé de la continuité des provisions (C3) |
Règles de validation - A4 [ XLSX 127.24 Ko ] | Institutions de dépôt | Règles de validation | Relevé des prêts (nouveaux et existants) (A4) |
2021 Exemple de relevé - Relevé des expositions importantes [ XLSX 74.29 Ko ] | Institutions de dépôt | Modèle de relevé | Relevé des expositions importantes (BSIF930) |
État des flux de trésorerie d’exploitation - NCCF 2024 [ XLSX 384.71 Ko ] | Institutions de dépôt | Modèle de relevé | Recueil d'instructions pour le relevé des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF) |
Exemple de relevé - A3 [ XLSX 20.22 Ko ] | Institutions de dépôt | Modèle de relevé | Relevé sur le revenu de négociation et le revenu de négociation des titres du gouvernement du Canada (A3) |
Spécifications opérationnelles des relevés sur les risques climatiques pour les institutions de dépôt | Institutions de dépôt | Instructions | Relevés sur les risques climatiques |
Passif-dépôts (K4) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé du passif-dépôts (K4) |
Spécifications techniques (BB) | Institutions de dépôt | Spécifications techniques | Données de crédit selon l’approche NI du portefeuille de la clientèle de gros – Partie 1 (BB) |
Flux de trésorerie nets cumulatifs (version simplifiée) [ XLSX 796.02 Ko ] | Institutions de dépôt | Gabarit | Recueil d'instructions pour le relevé des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF) |