Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2022 Demande de modifications visant à réduire les prestations versées au titre d’un régime de retraite à prestations déterminées Guide d’instructions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Modifications
  • Prestations
2022 Gestion du risque lié à la culture Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2022 Résultats du ratio de solvabilité estimative (Mai 2022) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2022 Vos coordonnées sont-elles à jour? (Mai 2022) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
  • Gouvernance
2022 Demandes d’agrément à déposer dans le Système de déclarations réglementaires Avis
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Modifications
  • Transferts d'éléments d'actif
  • Excédent
  • Cessations
2022 Point de vue du BSIF et de l’ARSF sur les régimes à Cotisations Déterminées (CD) Vidéo
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Séances d’information et webinaires du BSIF
  • Réglementation du BSIF
2022 Production dans le Système de déclaration réglementaire (SDR) d’une demande de remboursement de l’excédent à l’employeur Guide de l’utilisateur – Système de déclaration réglementaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Excédent
2022 Sommaire des renseignements sur le portefeuille apparié [ PDF 979.18 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2022 Versions consolidées et annotées des textes du régime Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2022 Ligne directrice sur la gestion du risque lié à la culture - Point d’information Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2022 Production dans le Système de déclaration réglementaire (SDR) d’une demande d’approbation du rapport de cessation d’un régime de retraite à prestations déterminées Guide de l’utilisateur – Système de déclaration réglementaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Cessations
2021 Document de travail du BSIF intitulé « Renforcer la résilience du secteur financier dans un monde numérique » - résultats de la consultation Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2021 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l’ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 15 juin 2021 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 Déclaration de renseignements sur la solvabilité [ PDF 53.47 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2021 Révision du guide d’instructions Production du rapport actuariel d’un régime de retraite à prestations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2021 Déclaration de renseignements annuelle concernant un régime de pension agréé collectif [ PDF 172.03 Ko ] Formulaire
  • Régime de pension agréé collectif
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2021 Formulaire 3 - Attestation des sommes totales détenues dans des régimes immobilisés régis par une loi fédérale [ PDF 828.41 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
  • Déblocage
2021 Document de travail du BSIF intitulé « Incertitude et changements climatiques » - rétroaction et prochaines étapes Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2021 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l’ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 7 mai 2021 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 Déclaration de renseignements annuelle concernant un régime de pension agréé collectif, rapport d’un vérificateur et Attestation annuelle du régime de retraite Guide
  • Régime de pension agréé collectif
  • Exigences en matière de déclaration annuelle