Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2011 Audits de retraités et de survivants (Novembre 2011) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2022 Audits visant les retraités et les survivants (May 2022) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
  • Gouvernance
2013 Audits visant les retraités et les survivants (Novembre 2013) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
  • Gouvernance
2013 Avis et exigences de dépôt avant et après la cessation d’un régime Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2014 Avis obligatoire en cas de cessation de régime Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2017 Aviser le BSIF avant la cessation du régime Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2023 Barème des cotisations des régimes de retraite – Loi de 1985 sur les normes de prestation de pension Tableau
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cotisations
2023 Barème des cotisations des régimes – Loi sur les régimes de pension agréés collectifs Tableau
  • Régime de pension agréé collectif
  • Cotisations
2007 Bénéficiaires impossibles à retracer Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2006 Biens donnés en nantissement pour le prêt de titres Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2022 BSIF 48CD – Demande d’agrément d’un régime de retraite à cotisations déterminées [ PDF 363.81 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Agréments
2022 BSIF 48PD – Demande d’agrément d’un régime de retraite à prestations déterminées [ PDF 527 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Agréments
2024 BSIF 49 - Déclaration annuelle de renseignements, BSIF 49A Annexe A – Renseignements exigés par l’Agence du revenu du Canada et Attestation annuelle du régime de retraite Guide
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2024 BSIF 49 – Déclaration annuelle de renseignements [ PDF 819.96 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2024 BSIF 49A – Annexe A [ PDF 796.76 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2020 BSIF 594 – Formulaire de renseignements sur la modification du texte d’un régime de retraite à prestations déterminées / combiné [ PDF 266.42 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Modifications
2020 BSIF et ARSF : Nouveau comité mixte sur les régimes à cotisations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2022 Budget de 2022 du gouvernement du Canada Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2014 Cadre d’évaluation des risques visant les régimes de retraite privés fédéraux et notes d’orientation (le cadre ) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2008 Capitalisation d'un régime de retraite avant confirmation de l'agrément Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Agréments