Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2001 La conversion des régimes de retraite à prestations déterminées en régimes à cotisations déterminées Ligne directrice
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Conversions
2008 La règle du 50 % pour les régimes à prestations déterminées – Article 21 de la LNPP Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2008 La simulation de crise dans les régimes de retraite à prestations déterminées – Une saine pratique Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Gouvernance
2017 Le compte courriel du BSIF sur les régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2017 Le point sur l’Accord multilatéral sur les régimes de pension agréés collectifs Anciens articles de bulletin
  • Régime de pension agréé collectif
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2020 Le taux de cotisation de base des régimes de retraite demeure le même Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Cotisations
2013 Les régimes de retraite désignés doivent être entièrement capitalisés à la cessation Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Cessations
2008 Les régimes de retraite et le Règlement d'application des Nations Unies sur la lutte contre le terrorisme Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2013 Les régimes de retraite individuels et la règle de l’Agence du revenu du Canada sur le retrait minimum obligatoire Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2017 Lettres de crédit Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2020 Levée de la suspension temporaire des options de transfert Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Prestations
2022 Ligne directrice sur la gestion du risque lié à la culture - Point d’information Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2011 Ligne directrice sur les simulations de crise à l’intention des régimes de retraite assortis de dispositions à prestations déterminées Ligne directrice
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Gouvernance
  • Investissement de la caisse de retraite
2000 Ligne directrice sur l’élaboration des politiques et des procédures de placement pour les régimes de pension fédéraux Ligne directrice
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2019 Lignes directrices sur la gouvernance des régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2008 L’approche de « l’adresse finale » aux fins de l’établissement du droit aux prestations Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Prestations
2018 Mauvaise autorité du dossier pour les fonds immobilisés Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Prestations
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
2017 Mise à jour des coordonnées dans le Système de déclaration réglementaire Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2021 Mise à jour des Directives du surintendant et de la FAQ connexe Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2020 Modification des Directives du surintendant Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations