Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2022 Rapports actuariels nécessitant un examen Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2022 Agrément d’un régime de retraite à cotisations déterminées Guide d’instructions
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Agréments
2022 Production dans le Système de déclaration réglementaire (SDR) d’une demande d’approbation du transfert d’éléments d’actif liés aux dispositions à cotisations déterminées (participants de régimes provinciaux seulement) Guide de l’utilisateur – Système de déclaration réglementaire
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Transferts d'éléments d'actif
2022 Enquête auprès de tiers sur l’utilisation des technologies Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2022 Demande d'autorisation - Modification visant à réduire les prestations [ PDF 232.8 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Modifications
  • Prestations
2022 Demande de modifications visant à réduire les prestations versées au titre d’un régime de retraite à prestations déterminées Guide d’instructions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Modifications
  • Prestations
2022 Gestion du risque lié à la culture Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2022 Résultats du ratio de solvabilité estimative (Mai 2022) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2022 Vos coordonnées sont-elles à jour? (Mai 2022) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
  • Gouvernance
2022 Demandes d’agrément à déposer dans le Système de déclarations réglementaires Avis
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Modifications
  • Transferts d'éléments d'actif
  • Excédent
  • Cessations
2022 Point de vue du BSIF et de l’ARSF sur les régimes à Cotisations Déterminées (CD) Vidéo
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Séances d’information et webinaires du BSIF
  • Réglementation du BSIF
2021 Point d’information sur l’examen par le BSIF des placements des régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2021 Formulaire 1 - Retrait fondé sur des difficultés financières [ PDF 310.24 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
  • Déblocage
2021 Communications électroniques Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Communications électroniques
2021 Document de travail du BSIF sur le risque climatique dans le secteur financier Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2021 Comité consultatif technique d'examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l'ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 27 juillet 2021 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 Rapport normalisé de cessation d’un régime de retraite à cotisations déterminées [ PDF 282.85 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2021 Mise à jour des Directives du surintendant et de la FAQ connexe Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2021 Formulaire 2 - Affirmation(s) concernant l’époux ou le conjoint de fait [ PDF 875.14 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
  • Déblocage
2021 Cessation d’un régime de retraite à prestations déterminées Guide d’instructions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Cessations