Rechercher
Résultats de recherche
Parution du projet de ligne directrice du BSIF Exigences de communication financière au titre du troisième pilier
… publiée plus tard dans l’année, le BSIF affichera sur son site Web un sommaire des commentaires reçus, sans mention de …
Instructions pour remplir la version 2026 du gabarit de collecte de données dans le cadre de l’examen de la santé financière du BSIF (assureurs multirisques)
… de l’ESF. On peut consulter le guide de production sur le site Web du BSIF à la page Produire un relevé . Le code du …
Normes de pratique révisées de l’Institut canadien des actuaires
… La nouvelle FAQ du BSIF, qui sera publiée sous peu sur le site web du BSIF, offre de plus amples renseignements sur les …
Relevés à remettre aux époux et conjoints de fait
… indiqué un système d’information (par exemple, courriel ou site Web) au moyen duquel il souhaite recevoir le document. …
Déblocage en cas de difficultés financières
… davantage sur les frais médicaux admissibles, consultez le site Web de l’Agence du revenu du Canada (ARC) et les …
Le BSIF publie son Regard annuel sur le risque de 2023-2024
… Les dates de publication sont indiquées sur notre site Web au début de chaque exercice. Comme il l’avait …
Document d’information : Retrait ou suppression supplémentaires de documents du répertoire de consignes du BSIF
… Les prochaines modifications seront publiées sur le site Web du BSIF. Document d’information Liens utiles …
Déclaration de renseignements annuelle concernant un régime de pension agréé collectif, rapport d’un vérificateur et Attestation annuelle du régime de retraite
… les autres documents didactiques sur le SDR publiés sur le site Web du BSIF. On trouve également des documents … Pour de plus amples renseignements, veuillez visiter le site Web du BSIF ou communiquer avec nous : Bureau du … qui héberge le SDR, pour s'inscrire afin d'avoir accès au site sécurisé de la Banque et au SDR. Pour obtenir de l'aide …
Demande de permis d’administrateur d’un régime de pension agréé collectif
… en matière financière du Canada et affichés sur le site Web de celle-ci. Obligation d'offrir un RPAC peu coûteux … de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web du BSIF ou écrire à information@osfi-bsif.gc.ca . …
Modifications du Règlement de 1985 sur les normes de prestation de pension en vigueur le 1er juillet 2016
… à la LNPP et au RNPP et dates d’entrée en vigueur sur le site Web du BSIF. Vous voudrez peut-être aussi visionner …
Réservation de dénomination
… sur la protection des dénominations sociales, consulter le site Web d’Industrie Canada à l’adresse …
Aperçu des résultats du sondage auprès des régimes de retraite - 2021
… de 2017 auprès des régimes de retraite privés dans le site Web de Bibliothèque et Archives Canada . Pour de plus …
Coup d’œil sur le Bureau du surintendant des institutions financières
… amples renseignements, nous vous invitons à visiter le site du BSIF à l'adresse www.osfi-bsif.gc.ca [Visuel : Le …
L’actuaire en chef du Canada lance un processus d’examen pour le 32e Rapport actuariel du Régime de pensions du Canada
… les pairs et le cadre de référence les régissant sur le site Web du BAC . Citation Notre rapport actuariel triennal …
Le BSIF soumet à consultation publique un projet de préavis actualisant ses exigences de capital pour risque d’assurance hypothécaire résidentielle
… accompagné des réponses du BSIF, sera publié sur le site Web du BSIF dès la sortie de la version définitive du …