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Résultats de recherche
Plan ministériel du Bureau du surintendant des institutions financières pour 2024-25
… du Bureau du surintendant des institutions financières pour 2024-25 Plans ministériels Bureau du surintendant des … BSIF s’engage à observer les restrictions budgétaires. En plus d’assumer notre responsabilité en matière de réduction … nets avec les autorisations demandées, se trouvent à site Web du BSIF . Tableau 7 : État condensé prospectif des …
Réponses complémentaires du BSIF aux questions posées par les membres du Comité le 21 mai 2020
… 21 mai 2020 Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de … le 13 mars dernier , d'abaisser le taux de la réserve pour stabilité intérieure (RSI) a accru la capacité de prêt … cautionnés par la SCHL. Comme il est expliqué dans le site Web de la SCHL, les prêts étant déjà assurés, les …
Peter Routledge participera à un entretien informel à l’Economic Club of Canada 2025
… et quels sont les changements ou les risques émergents les plus notables depuis la publication du Regard annuel sur le … les droits de douane et autres barrières commerciales pour les institutions financières fédérales? Surintendant … et divers documents d'information publiés sur notre site Web. Actuellement, la plupart des emprunteurs peuvent …
Rapport annuel de 2020-2021 du BSIF
… résultats, est l'antithèse de la stabilité financière. De plus, nous savons que la meilleure manière de composer avec … et publié plus de 250 questions et réponses sur notre site Web. Nous avons bonifié nos communications et notre … note to External audits of banks - audit of expected credit loss (Note complémentaire aux audits externes des …
Relevé des modifications (P3)
… Canada du « Destinataires » 6 T1 2004 Ajout : L'adresse du site Web du BSIF Suppression : Référence à Beyond 20/20 … relatives est remplacé par Charge de créances douteuses pour i) Achalandage et ii) Biens incorporels à durée … en raison de la rationalisation des données. De plus, nous avons supprimé la copie du formulaire qui se …
Relevé des normes de fonds propres de Bâle (RNFPB) FAQ – Spécifications techniques
… dans votre fichier de données du relevé. Le changement le plus important apporté au fichier de données du relevé est … doit alors utiliser une approche de classement prudentiel pour calculer les actifs pondérés en fonction du risque. 030 … XSD et un exemple de fichier XML sont disponibles sur le site Web du BSIF. Une définition de schéma XML (XSD) est un …
Relevés d’assurance vie – Section V – Normes administratives
… législatifs donnant accès à des sources faisant autorité pour soumettre un dossier complet à chaque organisme de … de Terre-Neuve-et-Labrador. Législation Consulter le site Web de T.‑N.‑L. Langue Communiquer avec l'organisme de … exigés par celle-ci. L'Autorité ne transmettra plus annuellement, par lettre, une liste des documents et …
Relevé des modifications (A2)
… fédérales privatisées : Corporation commerciale canadienne Les Chemins de fer nationaux du Canada et ses filiales … d'épargne de l'Ontario 7, 10, 16 Modification : la Société pour l'expansion des exportations est remplacée par … un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF 2, 4, 6, 11 Modification : Les références …
Outil d’évaluation - données sur l’exigence de fonds propres au titre du risque opérationnel
… de fonds propres au titre du risque opérationnel énonce les exigences détaillées du BSIF sur la base du chapitre 3 de … l’indicateur d’activité en vertu de l’approche standard pour risque opérationnel sous Bâle III. Échelle de notation … de données internes sur les pertes opérationnelles. De plus, elle montre que les définitions correspondent à celles …
Relevés d’assurance multirisque – Section VI – Relevé des modifications
… 80.15 – Modifié Page 99.15 – Modifié Section V Coordonnées pour l’Ontario – Modifié « Rapports à produire » pour chaque … accompagné d’instructions, a été créé et publié sur le site Web externe du BSIF. Le lecteur est invité à examiner à … de 2018 Aucune modification additionnelle apportée. Pour plus de détails, consulter les mises à jour de 2017. Relevé …
Guide sur le formulaire BSIF-525
… fédérales (IFF) peuvent produire le rapport BSIF-525 pour s'acquitter de leurs devoirs en matière de communication … du Code criminel . Le présent rapport doit être produit au plus tard le quinzième (15e) jour de chaque mois civil. Si ce … gestion des relevés financiers) se trouvant sur le site Web du BSIF . Liens utiles Formulaire de déclaration …
Directives - Rapport BSIF-590
… fédérales (IFF) peuvent utiliser le présent rapport pour produire les renseignements requis aux termes du … Tous les rapports de signalement doivent être produits au plus tard le quinzième (15e) jour de chaque mois applicable. … gestion des relevés financiers) se trouvant sur le site Web du BSIF. Liens utiles Formulaire de déclaration …
Bureau du surintendant des institutions financières Rapport sur les frais Exercice 2021-2022
… ISSN 2562-1742 Ce document est accessible sur le site Web du gouvernement du Canada à www.canada.ca . Ce … est accessible en médias substituts sur demande. Nota : Pour ne pas alourdir le texte français, le masculin est … multiplié par le montant des frais individuels. De plus, étant donné que la fin de l’année approche, tous les …
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
… modernisé la façon dont nous élaborons nos consignes. En plus de ce travail fondamental axé sur la mise en œuvre de … de la Silicon Valley Bank et la quasi-faillite de Credit Suisse, une banque d’importance systémique mondiale. … dans le cadre de notre projet de renouvellement de site Internet visant à respecter notre plan sur …
Relevé des changements (N3)
… l'étranger. 2 T1 2000 1 Ajout : Article 600 de la Loi sur les banques (s'applique aux succursales de banques … un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF Référence 2(a)(iv) ou 2(b)(iv) 2, 3, 4 … 3(b) 4, 5 Ajout : Instructions sous Section II – Postes pour mémoire Instructions sous Section III – Prêts titrisés …