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Résultats de recherche
Regard annuel sur le risque – Exercice 2024-2025
… Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) pour l’exercice 2024-2025 présente une vue d’ensemble de … est venue compenser certains risques, comme les niveaux plus élevés d’endettement des ménages. Si le marché du … publication sont les suivantes et ont été inscrites sur le site Web du BSIF : T3 2024 Date de publication …
Documents de consignes retirés
… de documents de consignes qui ne correspondent plus à leur objectif peut donner lieu à une utilisation … à notre mandat. Par conséquent, ils seront retirés du site Web d’ici la date effective indiquée dans le tableau. … (2009) Préavis 1er avril 2025 Consignes supplémentaires pour le traitement des polices d’assurance avec participation …
Exigences de divulgation visant les régimes de retraite à prestations déterminées
… de retraite à prestations déterminées (le présent guide) pour mettre les intervenants de l’industrie au courant des … d’information (habituellement une adresse courriel ou un site Web) et aviser l’administrateur de tout changement à ses … accéder à l’information et la conserver pour la consulter plus tard. Si un document électronique est téléchargé sur un …
Bureau du surintendant des institutions financières Rapport sur les frais Exercice 2023-2024
… 2024 ISSN 2562-1734 Ce document est accessible sur le site Web du gouvernement du Canada à l’adresse www.canada.ca … est accessible en médias substituts sur demande. Nota : Pour ne pas alourdir le texte français, le masculin est … frais en 2023-2024 ($) 184,76 pour un maximum de 20 copies plus 5 pour chaque copie supplémentaire Recettes totales …
Relevés d’assurance multirisque – Section IV – Instructions détaillées
… en matière de déclaration; elles ne sont pas fournies pour chacune des pages ou sections des relevés trimestriels … (statique). Lignes 03 à 70 – Catégories d'assurance Pour plus de renseignements sur les branches d'assurance, se … l'utilisation de lettres de crédit qui se trouvent sur le site Web du BSIF. Page 70.90 – Questions afférentes à la …
Exigences de divulgation visant les régimes de retraite à cotisations déterminées
… de retraite à cotisations déterminées (le présent guide) pour mettre les intervenants de l’industrie au courant des … d’information (habituellement une adresse courriel ou un site Web) et aviser l’administrateur de tout changement à ses … accéder à l’information et la conserver pour la consulter plus tard. Si un document électronique est téléchargé sur un …
Plan ministériel du Bureau du surintendant des institutions financières pour 2025-26
… du Bureau du surintendant des institutions financières pour 2025-26 Plans ministériels Bureau du surintendant des … de notre mandat. Conformément à la Loi sur le BSIF , plus de 99 % de nos dépenses sont à coûts recouvrés, … 1-613-990-5591 Courriel : webmaster@osfi-bsif.gc.ca Site Web : https://www.osfi-bsif.gc.ca Tableaux de …
Allocution de Tolga Yalkin, surintendant auxiliaire, à l’occasion de la Journée d’annonce de la deuxième Publication trimestrielle du BSIF
… en début de semaine, soit que je vais quitter le BSIF pour assumer la direction de la British Columbia Financial … sur la gestion du risque lié à la culture. Nous sommes de plus en plus convaincus du rôle important que joue la culture … préavis qui sont appelés à disparaître se trouve sur notre site Web. Bien qu’il s’agisse d’un important pas en avant …
État des résultats prospectif - Exercices se terminant les 31 mars 2022 et 2023
… caractère approprié des hypothèses qui les soustendent – pour les exercices se terminant les 31 mars 2022 et 2023 … des charges à prélever sur le Trésor ne peut dépasser de plus de 40 000 $ le montant des produits perçus. Les produits … de la transformation du BSIF 2022-2025 affiché sur le site Web du BSIF. Cet exercice et le plan de transformation …
Relevé du ratio de levier (RRL)
… une base totalisée et à l'échelle des institutions dans le site Web du BSIF. Fréquence Institutions dont l'exercice se … de téléphone de la personne à contacter au sein de l'IFF pour toute question au sujet de ce relevé. Échéance Le relevé … l'institution doit établir des ventilations et des calculs plus détaillés pour obtenir les données sommaires à inclure …
État du résultat global, bénéfices non répartis et AÉRG (P3)
… et à l'échelle des institutions et des systèmes, sur le site Web du BSIF (www.osfi-bsif.gc.ca). Fréquence Les … le nom et le numéro de téléphone de la personne à joindre pour obtenir des renseignements au sujet du présent relevé. … gré à gré), des contrats d'échange et des options et la plus-value des gains (pertes) sur les positions de …
Relevé des sûretés et des opérations de nantissement (H4)
… suivant. Consultez la liste des jours fériés en Ontario pour respecter les exigences de déclaration. Dates d'entrée … le SDR. Le schéma des relevés XML est disponible sur le site Web du BSIF. La Banque du Canada offrira une assistance … institutions déclarantes. Avances Opérations de pension à plus d'un jour Opérations de pension à un jour Swaps de …
Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (Saskatchewan)
… (Saskatchewan) Guide Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale Régime de pension agréé … fédérales Note de bas de page 1 visant les RPAC pour la plupart des aspects de leur fonctionnement, et aux … du régime L'explication doit être affichée sur un site Web et, à la demande du participant, lui être fournie …
Document d’information : Résultats de l’examen des politiques du BSIF
… et préavis qui sont désuets ou redondants ou qui n’ont plus lieu d’être, et il procède à leur retrait. Pourquoi … figureront dans une liste qui sera disponible sur le site Web du BSIF bien avant la date de prise d’effet de … risques du BSIF et sur son nouveau Cadre de surveillance. Pour plus de transparence et de clarté, le BSIF a ajouté du …
Agrément d’un régime de retraite à cotisations déterminées
… et aux lignes directrices émises par le BSIF sur le site Web du BSIF. 1. Présentation d’une demande … régimes sont désignés « régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale ». Le 1 er juillet 2020, … de ce statut. Le BSIF donne l’agrément à un régime établi pour différents groupes d’employés ou différents employeurs …