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Sondage auprès des régimes de retraite (SRR) – Édition 2020-21
… du BSIF à l’égard d’une série de mesures de base. Plus précisément, le sondage de cette année était conçu pour recueillir des commentaires à propos de : la … retraite; la réponse du BSIF à la COVID-19; la section du site du BSIF qui porte sur les régimes de retraite privés et …
Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (Colombie-Britannique)
… Guide Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale Régime de pension agréé … fédérales Note de bas de page 1 visant les RPAC pour la plupart des aspects de leur fonctionnement, et aux … du régime L'explication doit être affichée sur un site Web et, à la demande du participant, lui être fournie …
Agrément d’un régime de retraite à prestations déterminées
… et aux lignes directrices émises par le BSIF sur le site Web du BSIF. 1. Présentation d’une demande … régimes sont désignés « régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale ». Le 1 er juillet 2020, … de ce statut. Le BSIF donne l’agrément à un régime établi pour différents groupes d’employés ou différents employeurs …
Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (Ontario)
… (Ontario) Guide Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale Régime de pension agréé … fédérales Note de bas de page 1 visant les RPAC pour la plupart des aspects de leur fonctionnement, et aux … du régime L'explication doit être affichée sur un site Web et, à la demande du participant, lui être fournie …
Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (Nouvelle-Écosse)
… (Nouvelle-Écosse) Guide Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale Régime de pension agréé … fédérales Note de bas de page 1 visant les RPAC pour la plupart des aspects de leur fonctionnement, et aux … du régime L'explication doit être affichée sur un site Web et, à la demande du participant, lui être fournie …
Allocution de Kathy Thompson, surintendante auxiliaire du BSIF, SSN – Forum canadien annuel sur la lutte contre le blanchiment d’argent et le crime financier
… le sujet de ma présentation. Je suis ici aujourd’hui pour vous parler du mandat élargi du BSIF visant à contrer … comprenons désormais le terme « prudentiel » dans un sens plus large; un risque non financier sous-estimé peut mener à … Rapport annuel sur le risque, qui est accessible sur notre site Web. Cette année, nous mettons l’accent sur quatre …
Relevés d’assurance multirisque – Section II – Normes de production
… de février. Un exemple des relevés P&C est publié sur le site Web du BSIF. Certaines administrations exigent que les … des affaires internationales déclarées à la page 10.60 pour les assureurs étrangers. Les assureurs doivent se … : Les rapports de l'auditeur doivent être déposés le plus près possible de la date de production des relevés P&C, …
Contrats de rente sans rachat des engagements
… (LNPP). Le BSIF publie également des guides d’instructions pour communiquer les spécifications et les attentes relatives … entre autres choses, la liste des dix actifs du régime les plus importants selon leur valeur marchande et la répartition … Règlement sur les cotisations des régimes de pension et le site Web du BSIF. Retour à la référence de la note de bas de …
Relevés d’assurance vie – Section II – Normes de production
… février. Des exemples de relevé VIE sont affichés sur le site Web du BSIF. Certains organismes de réglementation … inscrit à chaque page; sa forme abrégée peut être employée pour les pages autres que la page couverture et la page10.10. … des SAV ou des SSM étrangères doivent être produits le plus près possible de la date de production des relevés VIE, …
Instructions du relevé de données sur les engagements relatifs aux tremblements de terre
… qu'elle disposera des ressources financières suffisantes pour couvrir ses pertes occasionnées par un tremblement de … de terre). La ligne directrice sur le TCM offre plus de précisions à ce sujet. SMP pancanadien (SMP500) Le … engendrés pour l'enlèvement des débris et le nettoyage du site avant la reconstruction lors d'une catastrophe …
Relevé des changements (GQ)
… 876) Code de devise Instructions relatives aux Formats pour fichier « .tape » Saint-Marin et San Marinese Institut of Credit Polynésie française, Nouvelle-Calédonie et Wallis et … un document distinct qui est maintenant affiché sur le site Web du BSIF Chypre (481), Malte (489) et Slovénie (555) …
Bilan (M4)
… et à l'échelle des institutions et des systèmes, sur le site Web du BSIF (www.osfi-bsif.gc.ca) et sont aussi publiés … le nom et le numéro de téléphone de la personne à joindre pour obtenir des renseignements au sujet du présent relevé. … les anciens locaux de l'institution qui ne sont plus utilisés comme tels; dans l'« amortissement cumulé »; …
Bureau du surintendant des institutions financières – Rapport d’étape de 2024 sur la mise en œuvre du plan sur l’accessibilité
… des Ressources humaines est responsable de l’accessibilité pour le BSIF.Pour obtenir des renseignements supplémentaires, … organisme fédéral indépendant qui réglemente et surveille plus de 400 institutions financières et 1 200 régimes de … dans sa série d’articles Booster numérique sur le site intranet du BSIF et lors des séances d’apprentissage de …
Rapport d’audit interne sur le Secteur de la réglementation - Groupe des approbations et des précédents
… L’Audit interne exécute des missions d’assurance pour déterminer si les processus de gestion des risques, de … BSIF. La direction du GAP a examiné le présent rapport en plus de fournir sa réponse à celui-ci et ses plans d’action. … Le GAP a élaboré des consignes et les a publiées sur le site Web externe du BSIF. Elles comprennent des normes de …
Relevé des éléments d’actif et de passif répartis par pays et comptabilisés au Canada (GQ)
… sur la scène internationale; nous nous en servons en outre pour établir les rapports exigés par la Banque des règlements … socioéconomiques de Statistique Canada (CANSIM) et dans le site Web de la BRI (en anglais) . Fréquence Trimestrielle … Les créances subordonnées à échéance résiduelle d'au plus un an doivent être déclarées séparément dans la …