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Cadre d’approbation accélérée ciblé pour les nouvelles entités
Cadre d’approbation accélérée ciblé pour les nouvelles entités Le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) modernise son approche d’intégration de certaines entités au système financier fédéral grâce à un cadre d’approbation accélérée …
Regard annuel sur le risque – Exercice 2024-2025
Regard annuel sur le risque – Exercice 2024-2025 Regard annuel sur le risque ISSN : 2818-1328 Introduction Le Regard annuel sur le risque (RAR) du Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) pour l’exercice 2024-2025 présente une vue …
Documents de consignes retirés
Documents de consignes retirés La conservation de documents de consignes qui ne correspondent plus à leur objectif peut donner lieu à une utilisation inefficace de ressources. En revanche, le retrait de ces consignes permet au BSIF et au secteur de …
Normes de liquidité (2025) Chapitre 3 - Ratio de liquidité à long terme
Normes de liquidité (2025) Chapitre 3 - Ratio de liquidité à long terme Chapitre 3 – Ratio de liquidité à long terme Le présent chapitre est tiré du cadre de Bâle III du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB) intitulé Bâle III : Ratio structurel …
Plan ministériel du Bureau du surintendant des institutions financières pour 2024-25
Plan ministériel du Bureau du surintendant des institutions financières pour 2024-25 Plans ministériels Bureau du surintendant des institutions financières Plan ministériel 2024-2025 L’honorable Chrystia Freeland, C.P., députée Vice-première ministre et …
Activités au Canada – Accès au marché de capitaux canadien
Activités au Canada – Accès au marché de capitaux canadien Banques étrangères Type de publication : Décision ayant valeur de précédent Question : Nous devons déterminer si, pour l’application de la partie XII de la Loi sur les banques (LBA), une banque …
Questions et réponses de l’entretien informel avec Sheila Vokey, présidente et cheffe de la direction de Central 1, à l’occasion de la conférence annuelle Momentum 2024 de Central 1
Questions et réponses de l’entretien informel avec Sheila Vokey, présidente et cheffe de la direction de Central 1, à l’occasion de la conférence annuelle Momentum 2024 de Central 1 Le texte prononcé fait foi Le 29 octobre 2024, Tolga Yalkin, surintendant …
Bureau du surintendant des institutions financières – Rapport d’étape de 2023 sur la mise en œuvre du plan sur l’accessibilité
Bureau du surintendant des institutions financières – Rapport d’étape de 2023 sur la mise en œuvre du plan sur l’accessibilité Accessibilité 1. Renseignements généraux 1.1 Coordonnées Au BSIF, la question de l’accessibilité est l’affaire du Groupe de la …
Risques climatiques
Risques climatiques Changement climatique Les changements climatiques pourraient avoir des répercussions importantes sur les institutions financières fédérales et sur l’ensemble du système financier canadien. Catégories de risques climatiques Il existe 2 …
La Banque du Canada et le BSIF lancent un projet pilote sur des scénarios de risques liés aux changements climatiques
La Banque du Canada et le BSIF lancent un projet pilote sur des scénarios de risques liés aux changements climatiques Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. …
Déclaration du BSIF – En faveur du recours aux réserves de fonds propres
Déclaration du BSIF – En faveur du recours aux réserves de fonds propres Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Le Bureau du surintendant des institutions …
Table ronde avec Tolga Yalkin sur le contexte prudentiel en évolution et les coopératives de crédit
Table ronde avec Tolga Yalkin sur le contexte prudentiel en évolution et les coopératives de crédit Tolga Yalkin, surintendant auxiliaire, Secteur des mesures de réglementation du BSIF, participe à une discussion intitulée « Le contexte prudentiel en …
Utilisation non autorisée du terme « banque »
Utilisation non autorisée du terme « banque » Sanctions Type de publication : Décision ayant valeur de précédent Questions : Il s’agissait de déterminer si une entité de placement à but non lucratif (le requérant) peut utiliser une dénomination incluant …
Le BSIF adopte des mesures pour renforcer la résilience des institutions financières
Le BSIF adopte des mesures pour renforcer la résilience des institutions financières Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Dans un effort concerté de …
Rapports sur les achats écologiques
Rapports sur les achats écologiques Rapport sur les résultats ministériels Ce tableau de renseignements supplémentaires a pour objet de rendre compte des activités liées aux achats écologiques aux termes de la Politique d'achats écologiques . 1. Contexte …