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Maintenir la résilience du système financier au Canada malgré l’incertitude et l’instabilité
Maintenir la résilience du système financier au Canada malgré l’incertitude et l’instabilité Contenu de la page Le Bureau du surintendant des institutions financières, le BSIF, est le résultat des faillites respectives de la Banque Commerciale du Canada …
Résultats de la consultation sur les modifications corrélatives des lignes directrices du BSIF du fait de l’IFRS 17
Résultats de la consultation sur les modifications corrélatives des lignes directrices du BSIF du fait de l’IFRS 17 Type de publication : Lettre Date : Le 17 novembre 2021 Destinataires : Sociétés d’assurance fédérales (SAF) Le terme sociétés …
Conférence des premiers dirigeants des banques canadiennes de RBC Marchés des Capitaux
Conférence des premiers dirigeants des banques canadiennes de RBC Marchés des Capitaux Merci, Darko, de cette aimable présentation et d’avoir organisé cette conférence. J’aurais aimé que celle-ci se déroule en personne. J’aurais alors eu l’occasion de …
Administration des régimes à cotisations négociées
Administration des régimes à cotisations négociées Guide Gouvernance Régimes de retraite interentreprises et régimes à cotisations négociées Régime de retraite à prestations déterminées Introduction Un régime à cotisations négociées (RCN) est un régime de …
Rapport annuel de 2023-2024 du BSIF
Rapport annuel de 2023-2024 du BSIF Rapport annuel Je, Peter Routledge, au nom du Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF), présente l'énoncé de rendement annuel du BSIF pour l'exercice 2023-2024, comme l'exigent la Loi sur les banques , …
Guide sur l’ouverture d’une succursale de banque étrangère au Canada
Guide sur l’ouverture d’une succursale de banque étrangère au Canada Type de publication : Guide d'instructions Catégorie : Instruction d'une demande Date : Mars 2002 (Révisé) Mars 2019 (Révisé) Introduction Toute banque étrangère souhaitant ouvrir une …
Politique sur les conflits d’intérêts
Politique sur les conflits d’intérêts Conflit d’intérêts Partie I – Introduction 1.1 Introduction et principes directeurs Le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) exige que ses employés respectent systématiquement les normes …
État des résultats prospectif - Exercices se terminant les 31 mars 2024 et 2025
État des résultats prospectif - Exercices se terminant les 31 mars 2024 et 2025 Plans ministériels Déclaration de responsabilité de la direction à l’égard de l’état des résultats prospectif La responsabilité de la compilation, du contenu et de la …
Guide d’intervention auprès des sociétés d’assurance multirisque fédérales
Guide d’intervention auprès des sociétés d’assurance multirisque fédérales Le nouveau Cadre de surveillance du BSIF est entré en vigueur le 1er avril 2024. Nous mettrons à jour les guides d’intervention pour en retirer les références obsolètes. …
Cessation – Prorogation sous la Loi canadienne sur les sociétés par actions ou la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif
Cessation – Prorogation sous la Loi canadienne sur les sociétés par actions ou la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif Définitions Aux fins des présentes, « engagement lié aux polices » désigne, à l’égard d’un demandeur régi par la LSA, …
Rapport annuel de 2022-2023 du BSIF
Rapport annuel de 2022-2023 du BSIF Rapport annuel Du 1er avril 2022 au 31 mars 2023 Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) Chapitre 1 – Message du surintendant Je, Peter Routledge, au nom du Bureau du surintendant des institutions …
Participation du BSIF à la correction des erreurs administratives
Participation du BSIF à la correction des erreurs administratives Anciens articles de bulletin Gouvernance Régime de retraite à prestations déterminées Régime de retraite à cotisations déterminées Il arrive parfois que le BSIF soit tenu d’approuver une …
Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025 du Bureau du surintendant des institutions financières
Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025 du Bureau du surintendant des institutions financières Rapport sur les résultats ministériels Sur cette page En un coup d’œil Message de l’administrateur général Résultats : Nos réalisations Responsabilité …
Les régimes de retraite et le Règlement d'application des Nations Unies sur la lutte contre le terrorisme
Les régimes de retraite et le Règlement d'application des Nations Unies sur la lutte contre le terrorisme Anciens articles de bulletin Gouvernance Régime de retraite à prestations déterminées Régime de retraite à cotisations déterminées Le 18 octobre …
Audit de l’Approvisionnement et des Marchés Plan d’action de la direction
Audit de l’Approvisionnement et des Marchés Plan d’action de la direction Audit Réponse de la direction à l’audit La direction de l’équipe de l’Approvisionnement et des Marchés tient à remercier la fonction d’audit interne pour son approche collaborative …