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Résultats de recherche
Régime au regard des normes de capital visant les expositions sur crypto-actifs (assurance) – Ligne directrice
… les consignes à suivre en matière de crypto-actifs pour l’instant et demeureront en vigueur jusqu’à la fin du T4 … de l’exercice 2025. Le préavis demeurera affiché sur notre site Web jusqu’au 30 avril 2026. I. Introduction La présente … document. La présente ligne directrice ne traite pas non plus du régime au regard des normes de capital réglementaire …
Régimes de retraite fédéraux choisissant de se soustraire aux dispositions relatives aux droits d’acquisition réputée pour les participants de l’Ontario
… dispositions relatives aux droits d’acquisition réputée pour les participants de l’Ontario Anciens articles de … Régime de retraite à prestations déterminées En plus de compter des participants qui exercent un « emploi … des services financiers de l’Ontario ou à visiter le site Web de cette dernière pour obtenir des précisions. …
Une invitation à la Journée d’information de la part de la directrice du Groupe des relations avec les intervenants du BSIF
… d'information le 25 septembre] Ces séances offrent bien plus que de simples réponses. Elles démontrent l'approche du … Inscrivez-vous dès maintenant à la Journée d'information. Visitez : osfi-bsif.gc.ca] Vous pouvez maintenant vous inscrire sur notre site Web. Au plaisir de vous voir le 25 septembre à …
Révision annuelle des formulaires servant à produire les états financiers des sociétés canadiennes d’assurance hypothécaire et de leur guide de production pour 2025
… d’assurance hypothécaire et de leur guide de production pour 2025 Propriétés du document Destinataires : Chefs de la … connexes en vigueur peuvent être consultés sur le site Web du BSIF, sous Guides de production des relevés … site Web du BSIF. Renseignements supplémentaires Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec votre …
Révision annuelle des formulaires servant à produire les états financiers des sociétés d’assurance multirisques et de leur guide de production pour 2025
… d’assurance multirisques et de leur guide de production pour 2025 Propriétés du document Destinataires : Chefs de la … et autres documents connexes peuvent être consultés sur le site Web du BSIF, sous Guides de production des relevés … site Web du BSIF. Renseignements supplémentaires Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec votre …
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 2 – Définition des fonds propres
… à l’étude de la ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Vous … marché Voir la ligne directrice Gouvernance d'entreprise pour obtenir des précisions sur les attentes du BSIF à … au paragraphe 5 : L'instrument représente la créance la plus subordonnée dans la liquidation de l'institution. …
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 2 – Définition des fonds propres
… l’étude de cette ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Note … marché Voir la ligne directrice Gouvernance d'entreprise pour obtenir des précisions sur les attentes du BSIF à … au paragraphe 5 : L'instrument représente la créance la plus subordonnée dans la liquidation de l'institution. …
Révision annuelle des formulaires servant à produire les états financiers des sociétés d’assurance vie et de secours mutuels et de leur guide de production pour 2025
… vie et de secours mutuels et de leur guide de production pour 2025 Propriétés du document Destinataires : Chefs de la … connexes en vigueur peuvent être consultés sur le site Web du BSIF, sous Guides de production des relevés … site Web du BSIF. Renseignements supplémentaires Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec votre …
Coup d’œil sur le Bureau du surintendant des institutions financières
… appelle leur solvabilité, en tenant compte de la nécessité pour les institutions de faire face à la concurrence et de … selon le cas, pour y trouver des solutions rapidement. De plus, le BSIF demeure attentif au secteur financier et à … amples renseignements, nous vous invitons à visiter le site du BSIF à l'adresse www.osfi-bsif.gc.ca [Visuel : Le …
Risque lié au règlement en devises d’opérations de change – Ligne directrice (2013)
… date des présentes, ce document peut être consulté dans le site Web de la Banque des règlements internationaux sous le … S’il y a lieu, les institutions doivent préparer un plan pour corriger les lacunes décelées lors des évaluations. … les transactions sur devises qui ont échoué et saisisse le plus rapidement possible le montant intégral des risques …
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 7 – Risque de règlement et de contrepartie
… à l’étude de la ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Vous … niveau établi. Un seuil de marge représente le montant le plus élevé d'une exposition non réglée jusqu'à ce qu'une … de l'ISDA). L'accord-cadre de l'ISDA inclut l'ISDA CSA: la Credit Support Annex (Security Interest – New York Law) de …
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 7 – Risque de règlement et de contrepartie
… l’étude de cette ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Note … niveau établi. Un seuil de marge représente le montant le plus élevé d'une exposition non réglée jusqu'à ce qu'une … de l'ISDA). L'accord-cadre de l'ISDA inclut l'ISDA CSA: la Credit Support Annex (Security Interest – New York Law) de …
Confirmation du dépôt du rapport de l’auditeur
… déterminées Généralités Le présent Guide d’instructions a pour objet d’aider les administrateurs de régimes de retraite … qui héberge le SDR, pour s’inscrire afin d’avoir accès au site sécurisé de la Banque et au SDR. Si vous avez besoin … une copie du document dans le SDR. Pour obtenir de plus amples renseignements sur la façon de produire un …
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 6 – Titrisation
… à l’étude de la ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Vous … marché Voir la ligne directrice Gouvernance d'entreprise pour obtenir des précisions sur les attentes du BSIF à … ci-dessous, peu importe le traitement comptable. Pour plus de clarté, et pour assurer l'uniformité avec le …
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 6 – Titrisation
… l’étude de cette ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la version finale. Note … marché Voir la ligne directrice Gouvernance d'entreprise pour obtenir des précisions sur les attentes du BSIF à … ci-dessous, peu importe le traitement comptable. Pour plus de clarté, et pour assurer l'uniformité avec le …