Guides de production des relevés financiers

Consultez la liste des guides de production des relevés et des rapports financiers qui se trouve dans le Système de déclaration réglementaire.

Veuillez consulter la page expliquant comment produire un relevé.

Titre Secteur Type de document Relevé (etiquette)
Exemple de format XML pour 2023 - RRL [ XML 6.41 Ko ] Institutions de dépôt Fichier XML Relevé du ratio de levier (RRL)
Exemple de relevé - U3 [ XLS 62.5 Ko ] Institutions de dépôt Modèle de relevé Rapport sur le nantissement et la prise en pension (U3)
Provisions pour pertes de credit attendues (E3) Institutions de dépôt Instructions Relevé des provisions pour pertes de crédit attendues (E3)
Relevé des changements (GR) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé des éléments d’actif et de passif répartis par pays et comptabilisés à l’étranger (GR)
Relevé - TLAC par établissement [ XLSX 218.1 Ko ] Institutions de dépôt Relevé Relevé afférent à la capacité totale d’absorption des pertes par établissement
Prêts non hypothécaires (A2) Institutions de dépôt Instructions Relevé des prêts non hypothécaires (A2)
2024 État consolidé des revenus (P3) Institutions de dépôt Instructions État des résultats - 2024 (P3)
Relevé des changements (N3) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé des prêts en souffrance (N3)
Relevé des modifications (B2) Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé des valeurs mobilières (B2)
Définition des données - BG [ XLSX 540.91 Ko ] Institutions de dépôt Définition des données Données de crédit selon l’approche NI des opérations de gros - Prêts en défaut et cas réglés (BG)
Ratio de liquidité à court terme (LCR) (LA) — Relevé des changements Institutions de dépôt Relevé des changements Relevé sur le ratio de liquidité à court terme (LCR) (LA)
Spécifications techniques - DT4 [ XLSX 1.04 Mo ] Institutions de dépôt Spécifications techniques Appel de données relatives au risque de crédit du portefeuille de la clientèle de détail – Approche fondée sur les notations internes (NI) (DT4)
Règles de validation - BB [ XLSX 118.01 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Données de crédit selon l’approche NI du portefeuille de la clientèle de gros – Partie 1 (BB)
Ratio de liquidité à long terme (DT1) Institutions de dépôt Instructions Relevé sur le ratio de liquidité à long terme (NSFR) (DT1)
Répartition régionale de l'actif et du passif (R2) Institutions de dépôt Instructions Relevé de la répartition régionale d’éléments précis de l'actif et du passif (R2)
Relevé des sûretés et des opérations de nantissement (H4) Institutions de dépôt Instructions Relevé des sûretés et des opérations de nantissement (H4)
2022 - Version à l'étude - I3 [ XLSX 144.44 Ko ] Institutions de dépôt Modifications au relevé Relevé du risque de taux d'intérêt (I3)
Relevé des changements de NCCF Institutions de dépôt Relevé des changements Recueil d'instructions pour le relevé des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF)
Règles de validation actuelles - K3 [ XLSX 18.99 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Relevé supplémentaire des succursales de banques étrangères (K3)
Règles de validation de 2024 - RRL [ XLSX 28.49 Ko ] Institutions de dépôt Règles de validation Relevé du ratio de levier (RRL)