Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2021 Déclaration de renseignements annuelle concernant un régime de pension agréé collectif, rapport d’un vérificateur et Attestation annuelle du régime de retraite Guide
  • Régime de pension agréé collectif
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2021 Rapports actuariels nécessitant un examen Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2021 Production de relevés par l’intermédiaire du SDR et de Connexion Banque Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2021 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l’ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 26 mars 2021 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 Cessation d’un régime de retraite à cotisations déterminées Guide
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2021 Taux de cotisation de base des régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Cotisations
2021 Comité consultatif technique (BSIF-ARSF) d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées Sommaire des résultats et des recommandations Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2020 Le taux de cotisation de base des régimes de retraite demeure le même Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Cotisations
2020 Document de travail du BSIF : Renforcer la résilience du secteur financier dans un monde numérique Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Gouvernance
2020 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l’ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 11 décembre 2020 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2020 Normes de pratique révisées de l’Institut canadien des actuaires Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2020 Règle de 50 % et augmentation des prestations Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2020 Résultats du ratio de solvabilité estimative (Novembre 2020) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2020 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2020 Révision du Guide actuariel Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2020 Entente 2020 de l’ACOR concernant les régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2020 Levée de la suspension temporaire des options de transfert Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Prestations
2020 Report des délais de production Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2020 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées – Membres Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2020 Rapports actuariels nécessitant un examen Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation