Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2018 Renseignements sur les participants transmis au BSIF Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Actuariat et capitalisation
  • Cessations
2017 Le compte courriel du BSIF sur les régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2017 Droit à une prestation de raccordement payable à l’âge admissible Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Prestations
2010 Droit provincial des biens Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Rupture du mariage ou de l’union de fait
2016 Multilateral Agreement Respecting PRPPs and VRSPs - Ancien article de bulletin (2016) Anciens articles de bulletin
  • Régime de pension agréé collectif
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2006 Biens donnés en nantissement pour le prêt de titres Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2021 Document de travail du BSIF intitulé « Incertitude et changements climatiques » - rétroaction et prochaines étapes Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2009 Exigences de déclaration en vigueur avant l’obtention d’un numéro d’agrément Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Agréments
2013 Audits visant les retraités et les survivants (Novembre 2013) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
  • Gouvernance
2015 Modification du Règlement de 1985 sur les normes de prestation de pension Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Modifications
2022 Enquête auprès de tiers sur l’utilisation des technologies Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2013 Les régimes de retraite désignés doivent être entièrement capitalisés à la cessation Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Cessations
2017 Déclaration de renseignements annuelle concernant un régime de pension agréé collectif : nouveau formulaire, nouveau guide et nouvelle date limite de production Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
2013 Relevés des participants incomplets Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Renseignements à l’intention des participants
  • Gouvernance
2014 Avis obligatoire en cas de cessation de régime Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2020 Report des délais de production Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2016 Déclarer le nombre de participants sur la Déclaration annuelle de renseignements BSIF 49 Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2022 Rapports actuariels nécessitant un examen Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2017 Accord sur les RPAC de 2017 Autre
  • Régime de pension agréé collectif
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2016 Accord sur les RPAC de 2016 Autre
  • Régime de pension agréé collectif
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale