Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2018 Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (Saskatchewan) Guide
  • Régime de pension agréé collectif
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2018 Transfert d'éléments d'actif liés aux dispositions à prestations déterminées [ PDF 281.55 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Transferts d'éléments d'actif
2018 Modification du Règlement sur les cotisations des régimes de retraite (novembre 2018) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Cotisations
2018 Résultats du ratio de solvabilité estimatif (Mai 2018) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2019 Étude sur les régimes de retraite à cotisations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2019 Examen ciblé des régimes de retraite comprenant des dispositions à cotisations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2019 Résultats du ratio de solvabilité estimatif Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2019 Formulaire sur les cotisations de retraite prévues [ PDF 223.31 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2019 L'approbation des modifications ou des rapports actuariels n'est pas du ressort du BSIF Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Modifications
  • Réglementation du BSIF
2019 Lignes directrices sur la gouvernance des régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2019 Rappel : CD examen ciblé Avis
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2019 Modification du Règlement sur les cotisations des régimes de retraite (mai 2019) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cotisations
2019 Observations issues des inspections Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2019 Dépôt de modifications par l’entremise du SDR Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2020 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées - Le mandat du comité Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2020 OSFI 593 – Formulaire de renseignements sur la modification du texte d’un régime de retraite à cotisations déterminées [ PDF 233.73 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2020 Entente de 2020 sur les régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2020 Modification des Directives du surintendant Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2020 Allègement des paiements spéciaux de solvabilité suite à la COVID-19 Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2020 BSIF et ARSF : Nouveau comité mixte sur les régimes à cotisations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF