Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2021 Document de travail du BSIF sur le risque climatique dans le secteur financier Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2013 Documents à produire dans le cas des régimes de retraite auxquels il est mis fin et dont le déficit est capitalisé sur cinq ans Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Cessations
2017 Droit à une prestation de raccordement payable à l’âge admissible Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Prestations
2009 Droit de retrait d’un régime de retraite assujetti à la LNPP Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Admissibilité à un régime de retraite
2010 Droit provincial des biens Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Rupture du mariage ou de l’union de fait
2010 Droits de survivant – Régime d’épargne retraite visé par règlement Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Prestations
2015 Échec du mariage et administration d'ordonnances d'un tribunal ou d'ententes Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Rupture du mariage ou de l’union de fait
2022 Enquête auprès de tiers sur l’utilisation des technologies Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2020 Entente 2020 de l’ACOR concernant les régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2020 Entente de 2020 sur les régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2024 États financières certifiés (BSIF 60) [ PDF 858.21 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2024 États financiers certifiés (BSIF 60) Guide
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2019 Étude sur les régimes de retraite à cotisations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2019 Examen ciblé des régimes de retraite comprenant des dispositions à cotisations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 Examen par le BSIF des placements des régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2012 Excédent Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Autre
2009 Exigences de déclaration en vigueur avant l’obtention d’un numéro d’agrément Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Agréments
2016 Exigences de divulgation visant les régimes de retraite à cotisations déterminées Guide d’instructions
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Renseignements à l’intention des participants
2016 Exigences de divulgation visant les régimes de retraite à prestations déterminées Guide d’instructions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Renseignements à l’intention des participants
2015 Exigences de production et de capitalisation avant confirmation de l'agrément Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Agréments