Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2009 Modification des documents Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2017 Modification des régimes découlant de changements législatifs Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2014 Modification du régime Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2019 Modification du Règlement sur les cotisations des régimes de retraite (mai 2019) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cotisations
2018 Modification du Règlement sur les cotisations des régimes de retraite (novembre 2018) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Cotisations
2015 Modification du Règlement de 1985 sur les normes de prestation de pension Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Modifications
2021 Modifications de la Loi de 1985 sur les normes de prestation de pension énoncées dans la Loi no 1 d’exécution du budget de 2021 Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2016 Modifications des règles régissant les apparentés Règlement de 1985 sur les normes de prestation de pension (RNPP) Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2016 Modifications du Règlement de 1985 sur les normes de prestation de pension en vigueur le 1er juillet 2016 Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Renseignements à l’intention des participants
2017 Modifications nulles Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Autre
2014 Montants versés en retard et communications avec les dépositaires de régime Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2016 Multilateral Agreement Respecting PRPPs and VRSPs - Ancien article de bulletin (2016) Anciens articles de bulletin
  • Régime de pension agréé collectif
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2020 Normes de pratique révisées de l’Institut canadien des actuaires Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2020 Normes de pratique révisées en 2020 applicables au calcul des valeurs actualisées Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Régimes de retraite interentreprises et régimes à cotisations négociées
2017 Normes internationales d’information financière Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Autre
2009 Nouveau fiduciaire de régime de retraite Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Transferts d'éléments d'actif
2021 o BSIF et ARSF : Comité mixte sur les régimes à cotisations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2019 Observations issues des inspections Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2018 Option par défaut des régimes de retraite à cotisations déterminées accompagnés de choix Consignes
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2024 Options de déblocage Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Déblocage