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Rapport sur les nouveaux prêts et existants (A4)
Rapport sur les nouveaux prêts et existants (A4) Résumé des principales révisions par section Modification : Les références au Relevé de l’actif et du passif moyen mensuel (L4) sont remplacées par le Bilan par lieu de comptabilisation (Z4) Relevés A4 - …
2020-2021 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
2020-2021 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels Propertiés du document Type de publication : Rapport annuel Date : Août 2021 1. Introduction La Loi sur la protection des renseignements …
2019-2020 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
2019-2020 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels PDF, 3.80 Mo Document Properties Type de publication : Rapport annuel Date : Août 2020 1. Introduction La Loi sur la protection des …
Rectification de la non-conformité dans la composition du conseil d’administration
Rectification de la non-conformité dans la composition du conseil d’administration Exigences en matière d’information De façon générale, le demandeur doit fournir : une justification de l’état de non-conformité à la loi; la date à laquelle la …
Chapitre 2 : Nos principales réalisations
Chapitre 2 : Nos principales réalisations Type de publication Rapport annuel Date 7 octobre 2025 ISSN 1701-0810 En 2024‑2025, nous avons continué à mettre l’accent sur les priorités stratégiques suivantes, telles que décrites dans notre Plan stratégique …
Plan stratégique de 2022-2025
Plan stratégique de 2022-2025 Plan stratégique Haut de la page Renforcer la confiance du public Briller malgré l’incertitude Opérer une transformation pour l’avenir Plan stratégique de 2022-2025 En 2021, nous avons élaboré le Plan directeur de 2022-2025 …
Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023
Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023 Plans ministériels Nom du ministère Bureau du surintendant des institutions financières Date Février 2020 Contexte Bien que le Bureau du surintendant des institutions …
Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023
Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023 Plans ministériels Nom du ministère Bureau du surintendant des institutions financières Date Février 2020 Contexte Bien que le Bureau du surintendant des institutions …
2022-2023 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
2022-2023 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels Propriétés du document Type de publication : Rapport annuel Date : Août 2023 1. Introduction La Loi sur la protection des renseignements …
2021-2022 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
2021-2022 Rapport annuel au Parlement sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels Propertiés du document Type de publication : Rapport annuel Date : Août 2022 1. Introduction La Loi sur la protection des renseignements …
Regard annuel sur le risque – Mise à jour semestrielle – Exercice 2024-2025
Regard annuel sur le risque – Mise à jour semestrielle – Exercice 2024-2025 Regard annuel sur le risque Le paysage de risque du Canada continue d’évoluer. Dans notre Regard annuel sur le risque publié au printemps, nous avons insisté sur quatre catégories …
Surintendant Peter Routledge participe à un entretien avec John Van Boxmeer, président de l'Association canadienne des investisseurs en obligations, lors de la conférence annuelle de l'Association canadienne des investisseurs en obligations
Surintendant Peter Routledge participe à un entretien avec John Van Boxmeer, président de l'Association canadienne des investisseurs en obligations, lors de la conférence annuelle de l'Association canadienne des investisseurs en obligations Animateur – …
Analyse comparative entre les sexes Plus – Rapport sur les résultats ministériels pour 2024-2025
Analyse comparative entre les sexes Plus – Rapport sur les résultats ministériels pour 2024-2025 Rapport sur les résultats ministériels Partie 1 : Gouvernance et capacité institutionnelle relative à l’ACS Plus Gouvernance Le Bureau du surintendant des …
Rapports sur les achats écologiques – Rapport sur les résultats ministériels de 2021–2022
Rapports sur les achats écologiques – Rapport sur les résultats ministériels de 2021–2022 Rapport sur les résultats ministériels Ce tableau de renseignements supplémentaires a pour objet de rendre compte des activités liées aux achats écologiques aux …
Réassurance aux fins de prise en charge
Réassurance aux fins de prise en charge Note : On trouvera au point 1.1 de la rubrique « Consignes administratives » ci‑après, des renseignements sur les circonstances où l’approbation visée par ce fondement législatif est généralement accordée. …