Rechercher
Résultats de recherche
Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (fédéral)
Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (fédéral) Guide Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale Régime de pension agréé collectif Le présent guide du participant s'adresse aux employés qui cotisent à un …
Version finale du guide d’instructions Agrément d’un régime de retraite à cotisations déterminées
Version finale du guide d’instructions Agrément d’un régime de retraite à cotisations déterminées Type de publication : Lettre Date : Le 4 août 2022 Destinataires : Administrateurs de régimes de retraite fédéraux à cotisations déterminées aux termes de la …
Inspections des régimes de retraite réalisés par le BSIF (Novembre 2017)
Inspections des régimes de retraite réalisés par le BSIF (Novembre 2017) Anciens articles de bulletin Actuariat et capitalisation Régime de retraite à prestations déterminées Régime de retraite à cotisations déterminées Dans le cadre de notre processus de …
Régimes de retraite à prestations déterminées sous capitalisés
Régimes de retraite à prestations déterminées sous capitalisés Foire aux questions Autre Régime de retraite à prestations déterminées Les régimes de retraite à prestations déterminées sont-ils autorisés à fonctionner en mode sous‑capitalisé (c’est‑à‑dire …
Aperçu des constatations du sondage de 2021 auprès des institutions financières
Aperçu des constatations du sondage de 2021 auprès des institutions financières Au printemps 2021, le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) a chargé The Strategic Counsel, un cabinet de recherche indépendant, d'effectuer un sondage …
Relevé des modifications (H4)
Relevé des modifications (H4) Relevé des modifications dee relevé des sûretés et des opérations de nantissement (H4) Numéro de la modification Date d'entrée en vigueur Numéro de page Description 1 Octobre 2016 NOUVEAU 2 Janvier 2017 Pièce jointe Pièce …
Le BSIF publie les modifications réglementaires qu’il propose d’apporter au traitement du rajustement de la valeur de crédit
Le BSIF publie les modifications réglementaires qu’il propose d’apporter au traitement du rajustement de la valeur de crédit Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de …
Le BSIF publie une mise à jour des exigences concernant le signalement des incidents liés à la technologie et à la cybersécurité
Le BSIF publie une mise à jour des exigences concernant le signalement des incidents liés à la technologie et à la cybersécurité Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de …
Lignes directrices et avis relatifs à la réglementation
Lignes directrices et avis relatifs à la réglementation Le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) utilise différents outils pour orienter et surveiller les institutions financières au Canada. Parmi ces outils, les deux plus importants …
Le Bureau du surintendant des institutions financières publie des mises à jour à ses lignes directrices sur les fonds propres pour favoriser la résilience financière
Le Bureau du surintendant des institutions financières publie des mises à jour à ses lignes directrices sur les fonds propres pour favoriser la résilience financière Aujourd’hui, le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) a publié des …
Document d’information : Consultation sur la version à l’étude des attentes en matière de communication au titre du 3e pilier à l’égard du risque de taux d’intérêt
Document d’information : Consultation sur la version à l’étude des attentes en matière de communication au titre du 3e pilier à l’égard du risque de taux d’intérêt Contexte Le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) procède aujourd’hui …
Document d’information : Version à l’étude de la ligne directrice B‑2, Limites régissant les expositions importantes pour les petites et moyennes banques
Document d’information : Version à l’étude de la ligne directrice B‑2, Limites régissant les expositions importantes pour les petites et moyennes banques Contexte Le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) procède aujourd’hui à une …
Ligne directrice sur les simulations de crise à l’intention des régimes de retraite assortis de dispositions à prestations déterminées
Ligne directrice sur les simulations de crise à l’intention des régimes de retraite assortis de dispositions à prestations déterminées Ligne directrice Gouvernance Investissement de la caisse de retraite Régime de retraite à prestations déterminées …
Relevé des normes de fonds propres de Bâle (RNFPB) FAQ – Spécifications techniques
Relevé des normes de fonds propres de Bâle (RNFPB) FAQ – Spécifications techniques 1. Introduction Le BSIF a désigné un relevé aux fins de l’appel de données du Relevé des normes de fonds propres de Bâle (RNFPB). Ce relevé doit être soumis au BSIF au …
Faits saillants financiers pour la période terminée le 30 septembre 2025
Faits saillants financiers pour la période terminée le 30 septembre 2025 Rapports financiers trimestriels Introduction Raison d’être Le Bureau du surintendant des institutions financières a été constitué en 1987 sous le régime d’une loi fédérale, la Loi …