Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2014 Préavis sur la définition de « fonds mutuel » et de « fonds commun » Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2022 Ligne directrice sur la gestion du risque lié à la culture - Point d’information Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2013 Changements fortuits résultant de modifications d’un régime Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2008 La règle du 50 % pour les régimes à prestations déterminées – Article 21 de la LNPP Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2020 Résultats du ratio de solvabilité estimative (Novembre 2020) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2008 Remise des cotisations Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2013 Avis et exigences de dépôt avant et après la cessation d’un régime Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2020 Allègement des paiements spéciaux de solvabilité suite à la COVID-19 Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2017 Paiement de prestations aux anciens participants commençant après l’âge admissible Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Prestations
2018 Constatations réglementaires fréquentes Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Réglementation du BSIF
2014 Cadre d’évaluation des risques visant les régimes de retraite privés fédéraux et notes d’orientation (le cadre ) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2020 Modification des Directives du surintendant Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2017 Droit à une prestation de raccordement payable à l’âge admissible Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Prestations
2010 Droit provincial des biens Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Rupture du mariage ou de l’union de fait
2018 Renseignements sur les participants transmis au BSIF Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Actuariat et capitalisation
  • Cessations
2017 Le compte courriel du BSIF sur les régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2006 Biens donnés en nantissement pour le prêt de titres Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2021 Document de travail du BSIF intitulé « Incertitude et changements climatiques » - rétroaction et prochaines étapes Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2009 Exigences de déclaration en vigueur avant l’obtention d’un numéro d’agrément Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Agréments
2013 Audits visant les retraités et les survivants (Novembre 2013) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
  • Gouvernance