Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2020 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées - Le mandat du comité Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2020 OSFI 593 – Formulaire de renseignements sur la modification du texte d’un régime de retraite à cotisations déterminées [ PDF 233.73 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2020 Entente de 2020 sur les régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2020 Modification des Directives du surintendant Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2020 Allègement des paiements spéciaux de solvabilité suite à la COVID-19 Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2020 BSIF et ARSF : Nouveau comité mixte sur les régimes à cotisations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2020 Normes de pratique révisées en 2020 applicables au calcul des valeurs actualisées Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Régimes de retraite interentreprises et régimes à cotisations négociées
2020 BSIF 594 – Formulaire de renseignements sur la modification du texte d’un régime de retraite à prestations déterminées / combiné [ PDF 266.42 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Modifications
2019 Formulaire sur les cotisations de retraite prévues [ PDF 223.31 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2019 L'approbation des modifications ou des rapports actuariels n'est pas du ressort du BSIF Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Modifications
  • Réglementation du BSIF
2019 Lignes directrices sur la gouvernance des régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2019 Rappel : CD examen ciblé Avis
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2019 Modification du Règlement sur les cotisations des régimes de retraite (mai 2019) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cotisations
2019 Observations issues des inspections Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2019 Dépôt de modifications par l’entremise du SDR Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2019 Étude sur les régimes de retraite à cotisations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2019 Examen ciblé des régimes de retraite comprenant des dispositions à cotisations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2019 Résultats du ratio de solvabilité estimatif Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2018 Saine gestion des instruments dérivés à l’intention des régimes de retraite privés fédéraux Ligne directrice
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2018 Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (Nouvelle-Écosse) Guide
  • Régime de pension agréé collectif
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale