Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2022 Gestion du risque lié à la culture Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2019 Lignes directrices sur la gouvernance des régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2012 Changements de raison sociale touchant des lettres de crédit Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2018 Résultats du ratio de solvabilité estimatif (Mai 2018) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2014 Ajustement des droits à pension des participants – Correction Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Prestations
2011 Régimes de retraite des Premières Nations – Décision de la Cour suprême du Canada (Mai 2011) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Agréments
2021 Révision des processus effectués par les autorités locales d’enregistrement dans le Système de déclaration réglementaire Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2022 Rapports actuariels nécessitant un examen Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2016 Points le plus fréquemment soulevés à l'examen des rapports actuariels (mai 2016) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2021 Examen par le BSIF des placements des régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2013 Les régimes de retraite individuels et la règle de l’Agence du revenu du Canada sur le retrait minimum obligatoire Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2020 Levée de la suspension temporaire des options de transfert Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Prestations
2014 Distribution des actifs à la cessation du régime Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2015 Transfert et achat de rentes par les participants Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Prestations
  • Cessations
2010 Relevés à produire à la cessation de régimes Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Cessations
2021 Taux de cotisation de base des régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Cotisations
2022 Document de consultation du BSIF : gestion du risque lié aux placements des régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2015 Exigences de production et de capitalisation avant confirmation de l'agrément Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Agréments
2008 Capitalisation d'un régime de retraite avant confirmation de l'agrément Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Agréments
2016 Relevés à remettre aux époux et conjoints de fait Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Renseignements à l’intention des participants