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… Fireside Chat: Strengthening Financial Sector Resilience for a Fast-changing World (Peter Routledge) (vidéo - en …
Saines pratiques de gestion de l’exposition au risque de tremblement de terre - Ligne directrice (2013)
Saines pratiques de gestion de l’exposition au risque de tremblement de terre - Ligne directrice (2013) I. Objet et portée Les pertes catastrophiques causées par les séismes présentent parfois un risque important pour la santé financière de nombreux …
Taux admissible minimal - Lettre (2021)
Taux admissible minimal - Lettre (2021) En juin 2021, le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) a instauré un taux admissible minimal (TAM) révisé pour les prêts hypothécaires non assurés en vertu de la ligne directrice B-20 ( …
Le BSIF exempte les prêts hypothécaires non assurés qui font l’objet d’un transfert direct du TAM prescrit et met en œuvre les limites associées au ratio prêt-revenu au niveau du portefeuille
Le BSIF exempte les prêts hypothécaires non assurés qui font l’objet d’un transfert direct du TAM prescrit et met en œuvre les limites associées au ratio prêt-revenu au niveau du portefeuille Destinataires : Institutions financières fédérales À compter …
Version révisée de l’avis relatif à la réglementation sur l’octroi de prêts immobiliers commerciaux
Version révisée de l’avis relatif à la réglementation sur l’octroi de prêts immobiliers commerciaux 1. Contexte L’immobilier commercial est hautement conjoncturel et peut donner lieu à des pertes importantes, surtout si les risques ne sont pas gérés de …
Formulaire Signalement d’un incident lié à la technologie ou à la cybersécurité du BSIF – Instructions détaillées
Formulaire Signalement d’un incident lié à la technologie ou à la cybersécurité du BSIF – Instructions détaillées Instructions Conformément à notre préavis intitulé Signalement des incidents liés à la technologie et à la cybersécurité, les institutions …
Analyse comparative entre les sexes Plus (ACS+) – Rapport sur les résultats ministériels de 2022-2023
… rendement à l’aide des « Global DEI Benchmarks » du Centre for Global Inclusion comme base pour mesurer le succès et les …
Critères d'importance applicables aux opérations des sociétés d'assurances multirisques avec des apparentés – Bulletin (1993)
Critères d'importance applicables aux opérations des sociétés d'assurances multirisques avec des apparentés – Bulletin (1993) Le présent bulletin énonce les critères d'importance permettant à une société d'assurances multirisques de déterminer si ses …
Version à l’étude de la ligne directrice Normes de liquidité (2026) et document de travail sur les risques de liquidité et de financement du deuxième pilier – Lettre
Version à l’étude de la ligne directrice Normes de liquidité (2026) et document de travail sur les risques de liquidité et de financement du deuxième pilier – Lettre Nous lançons aujourd’hui une consultation publique de 60 jours sur la version révisée à …
Normes de liquidité (2026) Chapitre 4 – Flux de trésorerie nets cumulatifs
Normes de liquidité (2026) Chapitre 4 – Flux de trésorerie nets cumulatifs Normes de liquidité (2026) Chapitre 4 – Flux de trésorerie nets cumulatifs 4.1. Objectif L'indicateur des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF) est employé par le BSIF, …
Risques de liquidité et de financement du deuxième pilier : Concevoir un processus interne d’évaluation de l’adéquation des liquidités à l’intention des institutions de dépôt canadiennes
Risques de liquidité et de financement du deuxième pilier : Concevoir un processus interne d’évaluation de l’adéquation des liquidités à l’intention des institutions de dépôt canadiennes 1. Introduction Dans l’exercice de notre mandat à titre d’organisme …
Normes de liquidité (2025) Chapitre 4 – Flux de trésorerie nets cumulatifs
Normes de liquidité (2025) Chapitre 4 – Flux de trésorerie nets cumulatifs Chapitre 4 – Flux de trésorerie nets cumulatifs 4.1 Objectif L'indicateur des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF) est employé par le BSIF, conjointement avec les autres …
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 3 – Risque opérationnel
Normes de fonds propres (NFP) (2027) – Chapitre 3 – Risque opérationnel Consultation terminée Cette consultation a pris fin le 18 février 2026. La version à l’étude de la ligne directrice sera affichée sur notre site Web jusqu’à la publication de la …
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 3 – Risque opérationnel
Normes de fonds propres (NFP) (2026) – Chapitre 3 – Risque opérationnel Consultation terminée La consultation portant sur le chapitre 3 de la ligne directrice Normes de fonds propres (2027) a pris fin le 18 février 2026. La version à l’étude de cette …
Évaluation des antécédents des administrateurs et dirigeants d’une entité fédérale – Ligne directrice (2008)
Évaluation des antécédents des administrateurs et dirigeants d’une entité fédérale – Ligne directrice (2008) I. Énoncé de principes réglementaires La présente ligne directrice repose sur les éléments suivants : Régime de réglementation : En vertu du …