Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2012 Sociétés d'État – Réduction des paiements spéciaux de solvabilité Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2014 Inspections des régimes de retraite réalisés par le BSIF (Novembre 2016) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 o BSIF et ARSF : Comité mixte sur les régimes à cotisations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2008 La simulation de crise dans les régimes de retraite à prestations déterminées – Une saine pratique Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Gouvernance
2017 Ratio de solvabilité estimatif (Mai 2017) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2016 Définition d’un régime à cotisations négociées aux termes de la LNPP Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régimes de retraite interentreprises et régimes à cotisations négociées
2015 Régimes réglementés par le BSIF qui relèvent de plus d’une autorité gouvernementale Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2015 Points le plus fréquemment soulevés à l'examen des rapports actuariels (mai 2015) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2007 Participation du BSIF à la correction des erreurs administratives Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2016 Modifications du Règlement de 1985 sur les normes de prestation de pension en vigueur le 1er juillet 2016 Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Renseignements à l’intention des participants
2021 Production de relevés par l’intermédiaire du SDR et de Connexion Banque Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2022 Audits visant les retraités et les survivants (May 2022) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
  • Gouvernance
2009 Détermination de la valeur transfert d’un participant – régimes PD Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2013 Régimes de pension agréés collectifs et autres réformes législatives Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Agréments
2018 Mauvaise autorité du dossier pour les fonds immobilisés Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Prestations
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
2013 Déblocage en raison d’une espérance de vie réduite – Attestation du médecin Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Déblocage
2017 Aviser le BSIF avant la cessation du régime Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2016 Ajout, modification ou suppression d’un utilisateur du portail du SDR ou d’une autorité locale d’enregistrement Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2012 Régimes de retraite fédéraux choisissant de se soustraire aux dispositions relatives aux droits d’acquisition réputée pour les participants de l’Ontario Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2013 Déclaration des montants versés en retard Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance