Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2020 Entente 2020 de l’ACOR concernant les régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2021 Document de travail du BSIF intitulé « Renforcer la résilience du secteur financier dans un monde numérique » - résultats de la consultation Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2021 Modifications de la Loi de 1985 sur les normes de prestation de pension énoncées dans la Loi no 1 d’exécution du budget de 2021 Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2013 Documents à produire dans le cas des régimes de retraite auxquels il est mis fin et dont le déficit est capitalisé sur cinq ans Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Cessations
2011 Audits de retraités et de survivants (Novembre 2011) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2010 Délégations et transferts entre autorités gouvernementales Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Agréments
2014 Préavis sur la définition de « fonds mutuel » et de « fonds commun » Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2013 Changements fortuits résultant de modifications d’un régime Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2008 La règle du 50 % pour les régimes à prestations déterminées – Article 21 de la LNPP Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2021 Rapports actuariels nécessitant un examen Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2020 Résultats du ratio de solvabilité estimative (Novembre 2020) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2008 Remise des cotisations Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2013 Avis et exigences de dépôt avant et après la cessation d’un régime Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2020 Allègement des paiements spéciaux de solvabilité suite à la COVID-19 Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2017 Paiement de prestations aux anciens participants commençant après l’âge admissible Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Prestations
2018 Constatations réglementaires fréquentes Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Réglementation du BSIF
2014 Cadre d’évaluation des risques visant les régimes de retraite privés fédéraux et notes d’orientation (le cadre ) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2017 Droit à une prestation de raccordement payable à l’âge admissible Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Prestations
2010 Droit provincial des biens Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Rupture du mariage ou de l’union de fait
2018 Renseignements sur les participants transmis au BSIF Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Actuariat et capitalisation
  • Cessations