Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2022 Demandes d’agrément à déposer dans le Système de déclarations réglementaires Avis
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Modifications
  • Transferts d'éléments d'actif
  • Excédent
  • Cessations
2022 Point de vue du BSIF et de l’ARSF sur les régimes à Cotisations Déterminées (CD) Vidéo
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Séances d’information et webinaires du BSIF
  • Réglementation du BSIF
2022 Production dans le Système de déclaration réglementaire (SDR) d’une demande de remboursement de l’excédent à l’employeur Guide de l’utilisateur – Système de déclaration réglementaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Excédent
2022 Sommaire des renseignements sur le portefeuille apparié [ PDF 979.18 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2022 Versions consolidées et annotées des textes du régime Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2022 Ligne directrice sur la gestion du risque lié à la culture - Point d’information Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2022 Production dans le Système de déclaration réglementaire (SDR) d’une demande d’approbation du rapport de cessation d’un régime de retraite à prestations déterminées Guide de l’utilisateur – Système de déclaration réglementaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Cessations
2022 Production dans le Système de déclaration réglementaire (SDR) d’une demande d’approbation d’une modification visant à réduire les prestations d’un régime de retraite à prestations déterminées Guide de l’utilisateur – Système de déclaration réglementaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Modifications
2022 Budget de 2022 du gouvernement du Canada Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2022 Production dans le Système de déclaration réglementaire (SDR) d’une demande d’approbation du rapport de cessation d’un régime de retraite à cotisations déterminées Guide de l’utilisateur – Système de déclaration réglementaire
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2022 Production de renseignements sur la modification d’un régime de retraite au moyen du Système de déclaration réglementaire (SDR) Guide de l’utilisateur – Système de déclaration réglementaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2021 Déclaration de renseignements annuelle concernant un régime de pension agréé collectif, rapport d’un vérificateur et Attestation annuelle du régime de retraite Guide
  • Régime de pension agréé collectif
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2021 Rapports actuariels nécessitant un examen Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2021 Production de relevés par l’intermédiaire du SDR et de Connexion Banque Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2021 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l’ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 26 mars 2021 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 Cessation d’un régime de retraite à cotisations déterminées Guide
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2021 Taux de cotisation de base des régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Cotisations
2021 Comité consultatif technique (BSIF-ARSF) d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées Sommaire des résultats et des recommandations Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 Modifications de la Loi de 1985 sur les normes de prestation de pension énoncées dans la Loi no 1 d’exécution du budget de 2021 Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2021 Résultats du ratio de solvabilité estimative (Mai 2021) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation